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Page n°191 : 10 résultats affichés sur un total de 21483
  • 16 avril 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 17061 de M. Jean-Félix Acquaviva
    Rubrique : animaux
    Titre : Statut du cerf élaphe
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 16 avril 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 17060 de Mme Florence Goulet
    Rubrique : animaux
    Titre : Prolifération de populations de castors dans les territoires ruraux
    Réponse publiée le 21 mai 2024
  • 16 avril 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 17059 de M. Thomas Ménagé
    Rubrique : animaux
    Titre : Dotation exceptionnelle destinée à la stérilisation des chats errants
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 16 avril 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 17058 de M. Jean-Philippe Tanguy
    Rubrique : animaux
    Titre : Assurer une meilleure prise en charge des animaux au sein des refuges
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 16 avril 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 17057 de M. Julien Rancoule
    Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre
    Titre : Soutien aux mairies pour la préservation des sépultures d'anciens combattants
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 16 avril 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 17056 de M. Olivier Falorni
    Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre
    Titre : Reconnaissance nationale pour les vétérans et travailleurs des essais nucléaires
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 16 avril 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 17055 de Mme Florence Goulet
    Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre
    Titre : Cumul des demi-parts fiscales anciens combattants et personne invalides
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 16 avril 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 17054 de Mme Annick Cousin
    Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre
    Titre : Conditions d'attribution de l'allocation de reconnaissance du combattant
    Réponse publiée le 7 mai 2024
  • 16 avril 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 17053 de M. Jean-Marc Zulesi
    Rubrique : aménagement du territoire
    Titre : Dispositif pour le suivi de la réhabilitation de l'étang de Berre
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 16 avril 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 17052 de M. Julien Rancoule
    Rubrique : agriculture
    Titre : Situation des éleveurs canins et félins
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
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