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Page n°2145 : 10 résultats affichés sur un total de 21483
  • 12 juillet 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 43 de M. Christophe Blanchet
    Rubrique : défense
    Titre : Centres d'accueil du service militaire volontaire
    Réponse publiée le 14 février 2023
  • 12 juillet 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 42 de Mme Fabienne Colboc
    Rubrique : décorations, insignes et emblèmes
    Titre : Médaille de l'engagement
    Réponse publiée le 5 septembre 2023
  • 12 juillet 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 41 de M. Raphaël Schellenberger
    Rubrique : consommation
    Titre : Démarchage téléphonique abusif
    Réponse publiée le 8 novembre 2022
  • 12 juillet 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 40 de M. Nicolas Sansu
    Rubrique : collectivités territoriales
    Titre : Compensation aux collectivités territoriales de l'augmentation du point d'indice
    Réponse publiée le 15 août 2023
  • 12 juillet 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 39 de M. Hadrien Clouet
    Rubrique : chômage
    Titre : Maltraitance des chômeurs
    Réponse publiée le 18 octobre 2022
  • 12 juillet 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 38 de M. André Chassaigne
    Rubrique : catastrophes naturelles
    Titre : Orages de grêle - Conséquences - Mesures de soutien
    Réponse publiée le 14 février 2023
  • 12 juillet 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 37 de Mme Stéphanie Galzy
    Rubrique : catastrophes naturelles
    Titre : Demande de reconnaissance en catastrophe naturelle de la commune de Magalas (34)
    Question close sans réponse le 30 août 2022
  • 12 juillet 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 36 de M. Raphaël Schellenberger
    Rubrique : bois et forêts
    Titre : Assurance professionnelle des scieries
    Réponse publiée le 4 octobre 2022
  • 12 juillet 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 35 de M. Thibault Bazin
    Rubrique : bâtiment et travaux publics
    Titre : Constructeurs de maisons individuelles
    Réponse publiée le 17 janvier 2023
  • 12 juillet 2022
    Voir la question
    Question écrite n° 34 de Mme Sophie Taillé-Polian
    Rubrique : audiovisuel et communication
    Titre : Pratiques managériales dangereuses à Radio France
    Réponse publiée le 11 octobre 2022
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