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Page n°288 : 10 résultats affichés sur un total de 21483
  • 19 mars 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 16235 de Mme Élodie Jacquier-Laforge
    Rubrique : assurances
    Titre : Assurabilité des collectivités territoriales
    Réponse publiée le 11 juin 2024
  • 19 mars 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 16234 de M. Éric Woerth
    Rubrique : associations et fondations
    Titre : Situation financière des centres sociaux
    Réponse publiée le 16 avril 2024
  • 19 mars 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 16233 de M. Belkhir Belhaddad
    Rubrique : associations et fondations
    Titre : Insertion par l'activité économique
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 19 mars 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 16232 de M. Tematai Le Gayic
    Rubrique : archives et bibliothèques
    Titre : Déclassification des archives relatives aux essais nucléaires français
    Réponse publiée le 7 mai 2024
  • 19 mars 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 16231 de M. Jean-Luc Bourgeaux
    Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle
    Titre : Situation de la compagnie des pêches de Saint-Malo
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 19 mars 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 16230 de Mme Mathilde Hignet
    Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle
    Titre : Les deux fléaux qui font couler les huîtres !
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 19 mars 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 16229 de M. Damien Maudet
    Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle
    Titre : Les deux fléaux qui font couler les huîtres !
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 19 mars 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 16228 de M. Jean-Pierre Pont
    Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle
    Titre : Avenir de la pêche française
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 19 mars 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 16227 de Mme Sandrine Rousseau
    Rubrique : animaux
    Titre : Risque de transfert des orques et dauphins captifs
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 19 mars 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 16226 de M. Pierre Cordier
    Rubrique : animaux
    Titre : Protection des poissons dans les Ardennes face aux cormorans et aux castors
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
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