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Page n°289 : 10 résultats affichés sur un total de 21483
  • 19 mars 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 16225 de Mme Laurence Robert-Dehault
    Rubrique : animaux
    Titre : Délais d'indemnisation des troupeaux victimes d'attaques de loups
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 19 mars 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 16224 de M. Jean-Pierre Vigier
    Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre
    Titre : Reconnaissance du statut d'ancien combattant
    Réponse publiée le 7 mai 2024
  • 19 mars 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 16223 de M. Lionel Tivoli
    Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre
    Titre : Reconnaissance des massacres du 26 mars 1962 et du 5 juillet 1962
    Réponse publiée le 7 mai 2024
  • 19 mars 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 16222 de M. Christian Girard
    Rubrique : aménagement du territoire
    Titre : Budget de l'observatoire national de la haie
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 19 mars 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 16221 de Mme Katiana Levavasseur
    Rubrique : agriculture
    Titre : Une filière d'avenir : le chanvre
    Réponse publiée le 30 avril 2024
  • 19 mars 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 16220 de M. Bertrand Sorre
    Rubrique : agriculture
    Titre : Suppression aides PAC pour agriculteurs bénéficiant d'une pension de retraite
    Réponse publiée le 9 avril 2024
  • 19 mars 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 16219 de Mme Violette Spillebout
    Rubrique : agriculture
    Titre : Retrait de l'autorisation du Bonalan en mai 2024
    Réponse publiée le 4 juin 2024
  • 19 mars 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 16218 de Mme Edwige Diaz
    Rubrique : agriculture
    Titre : Prolifération des frelons asiatiques en Gironde
    Réponse publiée le 21 mai 2024
  • 19 mars 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 16217 de Mme Hélène Laporte
    Rubrique : agriculture
    Titre : PAC : évolution des aides par filière et taille d'exploitation
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 19 mars 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 16216 de M. Éric Pauget
    Rubrique : agriculture
    Titre : Lutte contre le frelon asiatique et apiculture
    Réponse publiée le 21 mai 2024
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