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Page n°293 : 10 résultats affichés sur un total de 21483
  • 19 mars 2024
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 678 de M. Sylvain Carrière
    Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle
    Titre : Conchyliculture et qualité de l'eau de l'étang de Thau
    Réponse publiée le 27 mars 2024
  • 19 mars 2024
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 677 de Mme Farida Amrani
    Rubrique : enseignement maternel et primaire
    Titre : Alerte sur le recrutement des professeurs des écoles contractuels
    Réponse publiée le 27 mars 2024
  • 19 mars 2024
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 676 de M. René Pilato
    Rubrique : transports ferroviaires
    Titre : Réouverture de la ligne ferroviaire Limoges-Angoulême
    Réponse publiée le 27 mars 2024
  • 19 mars 2024
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 675 de Mme Lise Magnier
    Rubrique : urbanisme
    Titre : Modification de la liste des quartiers prioritaires
    Réponse publiée le 27 mars 2024
  • 19 mars 2024
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 674 de M. Philippe Pradal
    Rubrique : alcools et boissons alcoolisées
    Titre : Vente d'alcool le soir et la nuit
    Réponse publiée le 27 mars 2024
  • 19 mars 2024
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 673 de M. Tematai Le Gayic
    Rubrique : outre-mer
    Titre : Reconnaissance des bourses du territoire de la Polynésie française
    Réponse publiée le 27 mars 2024
  • 19 mars 2024
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 672 de Mme Elsa Faucillon
    Rubrique : enseignement
    Titre : Carte scolaire 2024
    Réponse publiée le 27 mars 2024
  • 19 mars 2024
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 671 de M. Jean-Claude Raux
    Rubrique : fonctionnaires et agents publics
    Titre : Droit au temps partiel thérapeutique dans la fonction publique
    Réponse publiée le 27 mars 2024
  • 19 mars 2024
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 670 de Mme Marie-Charlotte Garin
    Rubrique : établissements de santé
    Titre : Fermeture des centres de santé COSEM
    Réponse publiée le 27 mars 2024
  • 19 mars 2024
    Voir la question
    Question orale sans débat n° 669 de M. Philippe Bolo
    Rubrique : environnement
    Titre : Effectivité et efficience de dispositifs relatifs à la transition écologique
    Question posée en séance
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