• Aller au contenu
  • Aller en bas de la page
Assemblée nationale
  • Basculer vers le site en anglais
    Basculer vers le site en allemand
Accèder à la page d'accueil
  • Accueil Accèder à la page d'accueil
  • Vos députés
  • Travaux parlementaires
  • Recherche
  • Connaître l'Assemblée
  • Découvrir les lieux
  • Mon compte
Accèder à la page d'accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Contrôle et évaluation Congrès Pétitions
Documents parlementaires
  • Projets de loi
  • Propositions de loi
  • Amendements
  • Textes adoptés
  • Rapports d'information
  • Rapports d'enquête
  • Rapports législatifs
  • Rapports sur l'application des lois
  • Baromètre de l’application des lois
  • Dossiers législatifs
  • Budget et sécurité sociale
  • Questions écrites et orales
  • Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services
Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )
Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit
Connexion & inscription
S'identifier S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous S'inscrire
Accèder à la page d'accueil
Assemblée nationale
  • Questions 16e législature
  • Recherche de questions (16 e législature)

Recherche de questions (16e législature)


Recherche par critères

N° :

Intervalle

Intervalle

Page n°478 : 10 résultats affichés sur un total de 21483
  • 30 janvier 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 14640 de M. Édouard Bénard
    Rubrique : enseignement supérieur
    Titre : Régime indemnitaire des enseignants du secondaire détachés dans le supérieur.
    Réponse publiée le 4 juin 2024
  • 30 janvier 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 14639 de M. Michel Guiniot
    Rubrique : enseignement supérieur
    Titre : Logement CROUS Aquitaine et préférence nationale
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 30 janvier 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 14638 de M. Yannick Monnet
    Rubrique : enseignement supérieur
    Titre : Difficultés à trouver une structure de stage pour les étudiants
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 30 janvier 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 14637 de Mme Edwige Diaz
    Rubrique : enseignement secondaire
    Titre : Suppression des postes d'enseignants en technologie au collège
    Réponse publiée le 19 mars 2024
  • 30 janvier 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 14636 de M. Jean-Louis Thiériot
    Rubrique : enseignement secondaire
    Titre : Fermeture de la spécialité « cinéma et audiovisuel » du lycée Clément Ader
    Réponse publiée le 19 mars 2024
  • 30 janvier 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 14635 de M. Jean-Félix Acquaviva
    Rubrique : enseignement secondaire
    Titre : Diplôme national du brevet en langue régionale
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 30 janvier 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 14634 de M. Florian Chauche
    Rubrique : enseignement agricole
    Titre : Personnels de l'enseignement agricole
    Réponse publiée le 20 février 2024
  • 30 janvier 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 14633 de Mme Caroline Colombier
    Rubrique : enseignement
    Titre : Taux de délivrances d'autorisations d'instruction en famille pour 2023-2024
    Réponse publiée le 19 mars 2024
  • 30 janvier 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 14632 de M. Pierre Meurin
    Rubrique : enseignement
    Titre : Sur la chute du niveau scolaire en France selon le rapport PISA
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 30 janvier 2024
    Voir la question
    Question écrite n° 14631 de M. Maxime Minot
    Rubrique : enseignement
    Titre : Rentrée scolaire pendant les JOP
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
1
...
476
477
478
479
480
...
2149
Page n°478 : 10 résultats affichés sur un total de 21483
LCP
Accédez à toute
l'actualité de
la Chaine Parlementaire
OPEN DATA
Accédez à toutes
les données de
l'Assemblée nationale
BOUTIQUE DE L'ASSEMBLEE
UNE SEMAINE À L'ASSEMBLÉE
Une semaine à l'Assemblée

Inscrivez-vous à notre lettre Une semaine à l'Assemblée et recevez tous les vendredis dans votre messagerie les temps forts de l'actualité de la semaine à venir !

Votre adresse de messagerie est uniquement utilisée pour vous envoyer les lettres de l'Assemblée nationale. Vous pouvez à tout moment utiliser le lien de désabonnement intégré dans la lettre. En savoir plus sur la gestion de vos données et de vos droits

Abonnez-vous à la lettre d'actualité

S'ABONNER À UN SERVICE
OUTIL D'ÉVALUATION LEXIMPACT
©Tous droits réservés Assemblée nationale 2019
Mentions légales | Accessibilité : partiellement conforme | Contacter le webmestre | Fils RSS | Gestion des cookies
Assemblée nationale - 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP - Standard 01 40 63 60 00
Connexion & inscription
S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous
Accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Congrès Pétitions
Documents parlementaires
Projets de loi Propositions de loi Amendements Textes adoptés
Rapports d'information Rapports d'enquête Rapports législatifs Rapports sur l'application des lois Baromètre de l’application des lois
Dossiers législatifs Budget et sécurité sociale Questions écrites et orales Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services

Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence
( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )

Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit