Recherche de questions (16^e législature)

• 30 janvier 2024

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  Question orale sans débat n° 535 de Mme Agnès Carel

  Rubrique : sports

  Titre : L'avenir du football français

  Réponse publiée le 31 janvier 2024
• 25 janvier 2024

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  Question au Gouvernement n° 1539 de M. Michel Castellani

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : Avenir constitutionnel de la Corse

  Question posée en séance
• 25 janvier 2024

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  Question au Gouvernement n° 1538 de M. Richard Ramos

  Rubrique : entreprises

  Titre : Situation de l’entreprise Atos

  Question posée en séance
• 25 janvier 2024

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  Question au Gouvernement n° 1537 de M. Sébastien Peytavie

  Rubrique : handicapés

  Titre : Remboursement de l’achat des fauteuils roulants

  Question posée en séance
• 25 janvier 2024

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  Question au Gouvernement n° 1536 de Mme Andrée Taurinya

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Situation à Gaza

  Question posée en séance
• 25 janvier 2024

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  Question au Gouvernement n° 1535 de M. David Valence

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : Dessertes du TGV

  Question posée en séance
• 25 janvier 2024

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  Question au Gouvernement n° 1534 de M. Christian Baptiste

  Rubrique : harcèlement

  Titre : Lutte contre le harcèlement scolaire

  Question posée en séance
• 25 janvier 2024

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  Question au Gouvernement n° 1533 de M. Édouard Bénard

  Rubrique : pouvoir d'achat

  Titre : Prix de l’électricité

  Question posée en séance
• 25 janvier 2024

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  Question au Gouvernement n° 1532 de M. Jordan Guitton

  Rubrique : sécurité des biens et des personnes

  Titre : Lutte contre la délinquance

  Question posée en séance
• 25 janvier 2024

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  Question au Gouvernement n° 1531 de Mme Anne Le Hénanff

  Rubrique : logement : aides et prêts

  Titre : MaPrimeRénov’

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