Recherche de questions (16^e législature)

• 19 décembre 2023

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  Question écrite n° 13795 de M. Dominique Potier

  Rubrique : assurance maladie maternité

  Titre : Prise en charge du transport des personnes malades d'Alzheimer

  Question close sans réponse le 11 juin 2024
• 19 décembre 2023

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  Question écrite n° 13794 de Mme Lise Magnier

  Rubrique : assurance complémentaire

  Titre : Contrats de retraite supplémentaire

  Question close sans réponse le 11 juin 2024
• 19 décembre 2023

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  Question écrite n° 13793 de M. Xavier Albertini

  Rubrique : assurance complémentaire

  Titre : Contrat prévoyance complémentaire et « loi Madelin »

  Question close sans réponse le 11 juin 2024
• 19 décembre 2023

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  Question écrite n° 13792 de M. Philippe Fait

  Rubrique : associations et fondations

  Titre : Responsabilité pénale du dirigeant associatif

  Question close sans réponse le 11 juin 2024
• 19 décembre 2023

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  Question écrite n° 13791 de M. Philippe Ballard

  Rubrique : associations et fondations

  Titre : Gestion administrative des associations

  Question close sans réponse le 11 juin 2024
• 19 décembre 2023

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  Question écrite n° 13790 de Mme Sarah Legrain

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : Festivals et jeux Olympiques

  Réponse publiée le 5 mars 2024
• 19 décembre 2023

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  Question écrite n° 13789 de M. Hubert Ott

  Rubrique : animaux

  Titre : Prise en charge des frais de destruction des nids de frelons asiatiques

  Réponse publiée le 16 janvier 2024
• 19 décembre 2023

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  Question écrite n° 13788 de M. Hubert Ott

  Rubrique : animaux

  Titre : Lutte contre le frelon asiatique

  Réponse publiée le 16 janvier 2024
• 19 décembre 2023

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  Question écrite n° 13787 de M. Philippe Lottiaux

  Rubrique : animaux

  Titre : Lutte contre le frelon asiatique

  Réponse publiée le 16 janvier 2024
• 19 décembre 2023

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  Question écrite n° 13786 de Mme Murielle Lepvraud

  Rubrique : agriculture

  Titre : Soutien nécessaire de la filière apicole française

  Réponse publiée le 12 mars 2024