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12 décembre 2023Rubrique : enseignement secondaireTitre : Trois classes sur quatre en retard sur le programme de SES pour le baccalauréatRéponse publiée le 19 mars 2024
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12 décembre 2023Rubrique : enseignement agricoleTitre : Mise en œuvre des grilles horaires pour les bac dans l'enseignement agricoleRéponse publiée le 16 janvier 2024
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12 décembre 2023Rubrique : enseignementTitre : Statut des personnels dits titulaires sur zone de remplacementQuestion close sans réponse le 11 juin 2024
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12 décembre 2023Rubrique : enseignementTitre : Instruction en famille et loi dite « séparatisme »Réponse publiée le 19 mars 2024
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12 décembre 2023Rubrique : enseignementTitre : Gestion des alertes à la bombe et alertes intrusion dans les collèges et lycéesRéponse publiée le 19 mars 2024
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12 décembre 2023Rubrique : enseignementTitre : Frais de déplacement des personnels itinérantsQuestion close sans réponse le 11 juin 2024
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12 décembre 2023Rubrique : enseignementTitre : Enseignement par niveau : quelles mesures pour empêcher les inégalités ?Réponse publiée le 19 mars 2024
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12 décembre 2023Rubrique : enseignementTitre : Des inégalités territoriales en territoires classés REPRéponse publiée le 7 mai 2024
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12 décembre 2023Rubrique : enfantsTitre : Imprescriptibilité des violences sexuelles faites aux enfantsRéponse publiée le 27 février 2024
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12 décembre 2023Rubrique : énergie et carburantsTitre : Limitation des chaudières au gaz : garanties apportées aux territoires rurauxQuestion close sans réponse le 11 juin 2024