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Page n°620 : 10 résultats affichés sur un total de 21483
  • 5 décembre 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 13431 de Mme Joëlle Mélin
    Rubrique : enfants
    Titre : Néonatologie et mortalité infantile
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 5 décembre 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 13430 de Mme Danielle Simonnet
    Rubrique : enfants
    Titre : Financement des crèches associatives et risques de fermetures
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 5 décembre 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 13429 de Mme Joëlle Mélin
    Rubrique : enfants
    Titre : Disparitions inquiétantes de mineurs
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 5 décembre 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 13428 de M. Maxime Laisney
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Modalités d'implantation de panneaux photovoltaïques sur les terrains de l'État
    Réponse publiée le 2 janvier 2024
  • 5 décembre 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 13427 de Mme Claudia Rouaux
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Mesures en faveur du chauffage au bois
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 5 décembre 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 13426 de Mme Lisa Belluco
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Interdire la publicité pour les énergies fossiles
    Réponse publiée le 11 juin 2024
  • 5 décembre 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 13425 de M. Ian Boucard
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Chauffage au bois
    Réponse publiée le 11 juin 2024
  • 5 décembre 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 13424 de Mme Marianne Maximi
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Augmentation des prix du gaz et de l'électricité
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 5 décembre 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 13423 de M. Max Mathiasin
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Arrêté tarifaire fixant les conditions d'achat de la filière photovoltaïque
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 5 décembre 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 13422 de M. Bertrand Petit
    Rubrique : emploi et activité
    Titre : Exonérations de cotisations sociales patronales.
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
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