Recherche de questions (16^e législature)

• 29 novembre 2023

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  Question au Gouvernement n° 1376 de M. Jean-Pierre Taite

  Rubrique : enfants

  Titre : Violences faites aux enfants

  Question posée en séance
• 29 novembre 2023

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  Question au Gouvernement n° 1375 de M. Bertrand Pancher

  Rubrique : santé

  Titre : Violences faites aux enfants

  Question posée en séance
• 29 novembre 2023

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  Question au Gouvernement n° 1374 de M. Benoît Bordat

  Rubrique : drogue

  Titre : Lutte contre les stupéfiants

  Question posée en séance
• 29 novembre 2023

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  Question au Gouvernement n° 1373 de Mme Soumya Bourouaha

  Rubrique : discriminations

  Titre : Violences à Romans-sur-Isère après la mort de Thomas

  Question posée en séance
• 29 novembre 2023

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  Question au Gouvernement n° 1372 de M. Victor Catteau

  Rubrique : chômage

  Titre : Chômage des seniors

  Question posée en séance
• 29 novembre 2023

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  Question au Gouvernement n° 1371 de M. Henri Alfandari

  Rubrique : enseignement

  Titre : Fondamentaux scolaires

  Question posée en séance
• 28 novembre 2023

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  Question écrite n° 13357 de M. Romain Daubié

  Rubrique : voirie

  Titre : Création d'un nouvel échangeur autoroutier sur l'A42, du côté de Leyment

  Réponse publiée le 11 juin 2024
• 28 novembre 2023

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  Question écrite n° 13356 de M. Franck Allisio

  Rubrique : voirie

  Titre : Conformité des dos d'âne et ralentisseurs

  Réponse publiée le 11 juin 2024
• 28 novembre 2023

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  Question écrite n° 13355 de Mme Mathilde Paris

  Rubrique : urbanisme

  Titre : Urbanisme, lotissement, permis d'aménager et régularisation

  Question close sans réponse le 11 juin 2024
• 28 novembre 2023

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  Question écrite n° 13354 de Mme Anaïs Sabatini

  Rubrique : urbanisme

  Titre : Sur l'augmentation du phénomène de cabanisation sauvage

  Réponse publiée le 23 avril 2024