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21 novembre 2023Rubrique : santéTitre : Consommation des sachets de nicotine par les adolescentsQuestion close sans réponse le 11 juin 2024
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21 novembre 2023Rubrique : santéTitre : Aide médicale d'État : un dispositif menacé et des médecins enclins à désobéirQuestion close sans réponse le 11 juin 2024
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21 novembre 2023Rubrique : retraites : régime généralTitre : Reconnaissance des trimestres assimilés pour les bénéficiaires de l'ACRERéponse publiée le 28 mai 2024
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21 novembre 2023Rubrique : retraites : généralitésTitre : Publication du décret prévoyant l'octroi de trimestres supplémentaires aux SPVQuestion close sans réponse le 11 juin 2024
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21 novembre 2023Rubrique : religions et cultesTitre : Revirements successifs de la Grande mosquée de ParisQuestion close sans réponse le 11 juin 2024
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21 novembre 2023Rubrique : régionsTitre : Gouvernance des agences régionales de développement économiqueQuestion close sans réponse le 11 juin 2024
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21 novembre 2023Rubrique : réfugiés et apatridesTitre : Octroi de l'allocation pour demandeur d'asile aux mineursRéponse publiée le 2 avril 2024
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21 novembre 2023Rubrique : professions et activités immobilièresTitre : Renouvellement des cartes professionnelles des personnes en longue maladieRéponse publiée le 14 mai 2024
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21 novembre 2023Rubrique : professions de santéTitre : Reconnaissance des métiers de la nutritionQuestion close sans réponse le 11 juin 2024
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21 novembre 2023Rubrique : professions de santéTitre : Prorogation de la faculté de renoncement au régime de sécurité sociale des PAMCQuestion close sans réponse le 11 juin 2024