• Aller au contenu
  • Aller en bas de la page
Assemblée nationale
  • Basculer vers le site en anglais
    Basculer vers le site en allemand
Accèder à la page d'accueil
  • Accueil Accèder à la page d'accueil
  • Vos députés
  • Travaux parlementaires
  • Recherche
  • Connaître l'Assemblée
  • Découvrir les lieux
  • Mon compte
Accèder à la page d'accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Contrôle et évaluation Congrès Pétitions
Documents parlementaires
  • Projets de loi
  • Propositions de loi
  • Amendements
  • Textes adoptés
  • Rapports d'information
  • Rapports d'enquête
  • Rapports législatifs
  • Rapports sur l'application des lois
  • Baromètre de l’application des lois
  • Dossiers législatifs
  • Budget et sécurité sociale
  • Questions écrites et orales
  • Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services
Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )
Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit
Connexion & inscription
S'identifier S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous S'inscrire
Accèder à la page d'accueil
Assemblée nationale
  • Questions 16e législature
  • Recherche de questions (16 e législature)

Recherche de questions (16e législature)


Recherche par critères

N° :

Intervalle

Intervalle

Page n°664 : 10 résultats affichés sur un total de 21483
  • 21 novembre 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 13081 de M. Victor Habert-Dassault
    Rubrique : industrie
    Titre : Cartonnage
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 21 novembre 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 13080 de M. Adrien Quatennens
    Rubrique : industrie
    Titre : Assurer la pérennité de l'activité de MG Valdunes
    Réponse publiée le 19 décembre 2023
  • 21 novembre 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 13079 de M. Hubert Brigand
    Rubrique : impôts locaux
    Titre : Transfert de l'assiette de la taxe d'aménagement
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 21 novembre 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 13078 de M. Aurélien Lopez-Liguori
    Rubrique : impôts et taxes
    Titre : Solde taxe d'apprentissage - plateforme Soltéa
    Réponse publiée le 6 février 2024
  • 21 novembre 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 13077 de Mme Christine Pires Beaune
    Rubrique : impôts et taxes
    Titre : Difficultés et dysfonctionnements de versement de la taxe d'apprentissage
    Réponse publiée le 12 mars 2024
  • 21 novembre 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 13076 de M. Quentin Bataillon
    Rubrique : impôt sur le revenu
    Titre : Détermination du revenu imposable qui a un impact sur le pouvoir d'achat
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 21 novembre 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 13075 de M. Sébastien Chenu
    Rubrique : immigration
    Titre : Nombre de premiers titres de séjour accordés annuellement
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 21 novembre 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 13074 de Mme Christelle D'Intorni
    Rubrique : gendarmerie
    Titre : Protocole lors de la remise d'une décoration
    Réponse publiée le 30 avril 2024
  • 21 novembre 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 13073 de Mme Christelle D'Intorni
    Rubrique : gendarmerie
    Titre : Protection fonctionnelle pour les gendarmes
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 21 novembre 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 13072 de M. Benjamin Saint-Huile
    Rubrique : formation professionnelle et apprentissage
    Titre : Conditions de mobilisation du compte professionnel et personnel de formation
    Réponse publiée le 12 mars 2024
1
...
662
663
664
665
666
...
2149
Page n°664 : 10 résultats affichés sur un total de 21483
LCP
Accédez à toute
l'actualité de
la Chaine Parlementaire
OPEN DATA
Accédez à toutes
les données de
l'Assemblée nationale
BOUTIQUE DE L'ASSEMBLEE
UNE SEMAINE À L'ASSEMBLÉE
Une semaine à l'Assemblée

Inscrivez-vous à notre lettre Une semaine à l'Assemblée et recevez tous les vendredis dans votre messagerie les temps forts de l'actualité de la semaine à venir !

Votre adresse de messagerie est uniquement utilisée pour vous envoyer les lettres de l'Assemblée nationale. Vous pouvez à tout moment utiliser le lien de désabonnement intégré dans la lettre. En savoir plus sur la gestion de vos données et de vos droits

Abonnez-vous à la lettre d'actualité

S'ABONNER À UN SERVICE
OUTIL D'ÉVALUATION LEXIMPACT
©Tous droits réservés Assemblée nationale 2019
Mentions légales | Accessibilité : partiellement conforme | Contacter le webmestre | Fils RSS | Gestion des cookies
Assemblée nationale - 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP - Standard 01 40 63 60 00
Connexion & inscription
S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous
Accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Congrès Pétitions
Documents parlementaires
Projets de loi Propositions de loi Amendements Textes adoptés
Rapports d'information Rapports d'enquête Rapports législatifs Rapports sur l'application des lois Baromètre de l’application des lois
Dossiers législatifs Budget et sécurité sociale Questions écrites et orales Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services

Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence
( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )

Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit