Recherche de questions (16^e législature)

• 7 novembre 2023

  Voir la question

  Question écrite n° 12682 de Mme Élisa Martin

  Rubrique : enfants

  Titre : MNA en IDF : Garantir le droit à une protection digne et à un hébergement

  Réponse publiée le 30 avril 2024
• 7 novembre 2023

  Voir la question

  Question écrite n° 12681 de M. Jean-François Coulomme

  Rubrique : enfants

  Titre : Garantir le droit à une protection digne pour les MNA en cours de procédure

  Réponse publiée le 30 avril 2024
• 7 novembre 2023

  Voir la question

  Question écrite n° 12680 de M. Pierre Cordier

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : Prix de rachat de l'électricité produite par méthanisation en cogénération

  Question close sans réponse le 11 juin 2024
• 7 novembre 2023

  Voir la question

  Question écrite n° 12679 de M. Jérôme Nury

  Rubrique : élevage

  Titre : Rigidité des règles en matière de prairies permanentes

  Question close sans réponse le 11 juin 2024
• 7 novembre 2023

  Voir la question

  Question écrite n° 12678 de M. Jean-Philippe Ardouin

  Rubrique : eau et assainissement

  Titre : Mesures à prendre pour résorber les fuites et gaspillages d'eau potable

  Réponse publiée le 11 juin 2024
• 7 novembre 2023

  Voir la question

  Question écrite n° 12677 de M. Michel Sala

  Rubrique : eau et assainissement

  Titre : Inquiétude sur la potabilité de l'eau en Occitanie

  Question close sans réponse le 11 juin 2024
• 7 novembre 2023

  Voir la question

  Question écrite n° 12676 de Mme Nathalie Oziol

  Rubrique : eau et assainissement

  Titre : En Occitanie, une eau du robinet toxique ?

  Question close sans réponse le 11 juin 2024
• 7 novembre 2023

  Voir la question

  Question écrite n° 12675 de M. Sylvain Carrière

  Rubrique : eau et assainissement

  Titre : En Occitanie, une eau du robinet toxique ?

  Question close sans réponse le 11 juin 2024
• 7 novembre 2023

  Voir la question

  Question écrite n° 12674 de Mme Anne Stambach-Terrenoir

  Rubrique : eau et assainissement

  Titre : En Occitanie, une eau du robinet toxique ?

  Question close sans réponse le 11 juin 2024
• 7 novembre 2023

  Voir la question

  Question écrite n° 12673 de Mme Karen Erodi

  Rubrique : eau et assainissement

  Titre : En Occitanie, une eau du robinet toxique ?

  Question close sans réponse le 11 juin 2024