• Aller au contenu
  • Aller en bas de la page
Assemblée nationale
  • Basculer vers le site en anglais
    Basculer vers le site en allemand
Accèder à la page d'accueil
  • Accueil Accèder à la page d'accueil
  • Vos députés
  • Travaux parlementaires
  • Recherche
  • Connaître l'Assemblée
  • Découvrir les lieux
  • Mon compte
Accèder à la page d'accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Contrôle et évaluation Congrès Pétitions
Documents parlementaires
  • Projets de loi
  • Propositions de loi
  • Amendements
  • Textes adoptés
  • Rapports d'information
  • Rapports d'enquête
  • Rapports législatifs
  • Rapports sur l'application des lois
  • Baromètre de l’application des lois
  • Dossiers législatifs
  • Budget et sécurité sociale
  • Questions écrites et orales
  • Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services
Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )
Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit
Connexion & inscription
S'identifier S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous S'inscrire
Accèder à la page d'accueil
Assemblée nationale
  • Questions 16e législature
  • Recherche de questions (16 e législature)

Recherche de questions (16e législature)


Recherche par critères

N° :

Intervalle

Intervalle

Page n°747 : 10 résultats affichés sur un total de 21483
  • 24 octobre 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 12399 de Mme Agnès Carel
    Rubrique : nuisances
    Titre : Propagation devenue alarmante des punaises de lit
    Réponse publiée le 12 décembre 2023
  • 24 octobre 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 12398 de Mme Christine Arrighi
    Rubrique : logement : aides et prêts
    Titre : Dysfonctionnements des dispositifs Anah de soutien à la rénovation énergétique
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 24 octobre 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 12397 de M. Philippe Juvin
    Rubrique : logement
    Titre : Prolifération des punaises de lit
    Réponse publiée le 23 avril 2024
  • 24 octobre 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 12396 de M. Benjamin Saint-Huile
    Rubrique : logement
    Titre : Places d'hébergement d'urgence en baisse
    Réponse publiée le 5 décembre 2023
  • 24 octobre 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 12395 de M. Xavier Breton
    Rubrique : logement
    Titre : Insuffisance du diagnostic de performance énergétique
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 24 octobre 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 12394 de M. Dominique Potier
    Rubrique : logement
    Titre : Crise du logement
    Réponse publiée le 23 avril 2024
  • 24 octobre 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 12393 de M. Fabrice Brun
    Rubrique : logement
    Titre : Crise du logement
    Réponse publiée le 23 avril 2024
  • 24 octobre 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 12392 de M. Bruno Bilde
    Rubrique : lieux de privation de liberté
    Titre : Situation préoccupante des surveillants de la pénitentiaire de Vendin-le-Vieil
    Réponse publiée le 27 février 2024
  • 24 octobre 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 12391 de M. Fabrice Brun
    Rubrique : lieux de privation de liberté
    Titre : Conséquences de la surpopulation carcérale
    Réponse publiée le 27 février 2024
  • 24 octobre 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 12390 de M. Mickaël Bouloux
    Rubrique : justice
    Titre : Situation de l'instruction au tribunal judiciaire et à la cour d'appel de Rennes
    Réponse publiée le 9 janvier 2024
1
...
745
746
747
748
749
...
2149
Page n°747 : 10 résultats affichés sur un total de 21483
LCP
Accédez à toute
l'actualité de
la Chaine Parlementaire
OPEN DATA
Accédez à toutes
les données de
l'Assemblée nationale
BOUTIQUE DE L'ASSEMBLEE
UNE SEMAINE À L'ASSEMBLÉE
Une semaine à l'Assemblée

Inscrivez-vous à notre lettre Une semaine à l'Assemblée et recevez tous les vendredis dans votre messagerie les temps forts de l'actualité de la semaine à venir !

Votre adresse de messagerie est uniquement utilisée pour vous envoyer les lettres de l'Assemblée nationale. Vous pouvez à tout moment utiliser le lien de désabonnement intégré dans la lettre. En savoir plus sur la gestion de vos données et de vos droits

Abonnez-vous à la lettre d'actualité

S'ABONNER À UN SERVICE
OUTIL D'ÉVALUATION LEXIMPACT
©Tous droits réservés Assemblée nationale 2019
Mentions légales | Accessibilité : partiellement conforme | Contacter le webmestre | Fils RSS | Gestion des cookies
Assemblée nationale - 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP - Standard 01 40 63 60 00
Connexion & inscription
S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous
Accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Congrès Pétitions
Documents parlementaires
Projets de loi Propositions de loi Amendements Textes adoptés
Rapports d'information Rapports d'enquête Rapports législatifs Rapports sur l'application des lois Baromètre de l’application des lois
Dossiers législatifs Budget et sécurité sociale Questions écrites et orales Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services

Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence
( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )

Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit