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Page n°794 : 10 résultats affichés sur un total de 21483
  • 10 octobre 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 11985 de M. Emeric Salmon
    Rubrique : eau et assainissement
    Titre : Encadrement de l'usage des eaux de pluie dans les bâtiments publics
    Réponse publiée le 23 avril 2024
  • 10 octobre 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 11984 de M. José Beaurain
    Rubrique : drogue
    Titre : Usage de stupéfiants dans l'Aisne : on demande de l'intransigeance
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 10 octobre 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 11983 de M. Alexandre Loubet
    Rubrique : discriminations
    Titre : Régime dit du « bois bourgeois »
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 10 octobre 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 11982 de M. Jean-Pierre Vigier
    Rubrique : dépendance
    Titre : Projet de loi sur le grand âge
    Réponse publiée le 13 février 2024
  • 10 octobre 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 11981 de M. Marc Le Fur
    Rubrique : dépendance
    Titre : Mode de calcul du forfait global dépendance
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 10 octobre 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 11980 de M. Philippe Fait
    Rubrique : dépendance
    Titre : Grand âge et prise en charge de la dépendance
    Réponse publiée le 13 février 2024
  • 10 octobre 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 11979 de M. Jean-François Lovisolo
    Rubrique : dépendance
    Titre : Futur projet de loi « Grand âge »
    Réponse publiée le 13 février 2024
  • 10 octobre 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 11978 de Mme Marie-France Lorho
    Rubrique : défense
    Titre : Pénurie de ressources humaines dans l'armée
    Réponse publiée le 16 avril 2024
  • 10 octobre 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 11977 de Mme Julie Lechanteux
    Rubrique : décorations, insignes et emblèmes
    Titre : Pour la réactivation de la médaille d'honneur de la santé
    Réponse publiée le 21 novembre 2023
  • 10 octobre 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 11976 de M. Emmanuel Maquet
    Rubrique : crimes, délits et contraventions
    Titre : Réponse pénale face aux délits commis dans le cadre de revendications
    Réponse publiée le 23 janvier 2024
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