• Aller au contenu
  • Aller en bas de la page
Assemblée nationale
  • Basculer vers le site en anglais
    Basculer vers le site en allemand
Accèder à la page d'accueil
  • Accueil Accèder à la page d'accueil
  • Vos députés
  • Travaux parlementaires
  • Recherche
  • Connaître l'Assemblée
  • Découvrir les lieux
  • Mon compte
Accèder à la page d'accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Contrôle et évaluation Congrès Pétitions
Documents parlementaires
  • Projets de loi
  • Propositions de loi
  • Amendements
  • Textes adoptés
  • Rapports d'information
  • Rapports d'enquête
  • Rapports législatifs
  • Rapports sur l'application des lois
  • Baromètre de l’application des lois
  • Dossiers législatifs
  • Budget et sécurité sociale
  • Questions écrites et orales
  • Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services
Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )
Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit
Connexion & inscription
S'identifier S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous S'inscrire
Accèder à la page d'accueil
Assemblée nationale
  • Questions 16e législature
  • Recherche de questions (16 e législature)

Recherche de questions (16e législature)


Recherche par critères

N° :

Intervalle

Intervalle

Page n°822 : 10 résultats affichés sur un total de 21483
  • 3 octobre 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 11733 de Mme Sylvie Ferrer
    Rubrique : élevage
    Titre : Faire face à la maladie hémorragique épizootique (MHE)
    Réponse publiée le 20 février 2024
  • 3 octobre 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 11732 de M. Benjamin Saint-Huile
    Rubrique : économie sociale et solidaire
    Titre : Expérimentation TZCLD : baisse de la CDE
    Réponse publiée le 28 novembre 2023
  • 3 octobre 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 11731 de Mme Danielle Simonnet
    Rubrique : économie sociale et solidaire
    Titre : Baisse de financement de l'expérimentation Territoires zéro chômeur longue durée
    Réponse publiée le 28 novembre 2023
  • 3 octobre 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 11730 de Mme Clémence Guetté
    Rubrique : eau et assainissement
    Titre : Enjeux démocratiques à la suite du débat sur à l'eau potable en Île-de-France
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 3 octobre 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 11729 de Mme Christine Pires Beaune
    Rubrique : eau et assainissement
    Titre : Campagne en faveur de l'eau
    Réponse publiée le 28 novembre 2023
  • 3 octobre 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 11728 de M. Nicolas Meizonnet
    Rubrique : drogue
    Titre : Question écrite sur l'implantation du trafic de fentanyl en France
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 3 octobre 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 11727 de M. Nicolas Meizonnet
    Rubrique : drogue
    Titre : Question écrite sur l'expulsion des vendeurs de crack faisant l'objet d'une OQTF
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 3 octobre 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 11726 de Mme Martine Etienne
    Rubrique : drogue
    Titre : Prise en charge des addictions
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 3 octobre 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 11725 de Mme Nadège Abomangoli
    Rubrique : dépendance
    Titre : Réchauffement climatique, personnels non revalorisés : EHPAD en crise
    Réponse publiée le 5 mars 2024
  • 3 octobre 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 11724 de M. Guy Bricout
    Rubrique : défense
    Titre : Obligation vaccinale pour les candidats aux forces armées
    Réponse publiée le 14 mai 2024
1
...
820
821
822
823
824
...
2149
Page n°822 : 10 résultats affichés sur un total de 21483
LCP
Accédez à toute
l'actualité de
la Chaine Parlementaire
OPEN DATA
Accédez à toutes
les données de
l'Assemblée nationale
BOUTIQUE DE L'ASSEMBLEE
UNE SEMAINE À L'ASSEMBLÉE
Une semaine à l'Assemblée

Inscrivez-vous à notre lettre Une semaine à l'Assemblée et recevez tous les vendredis dans votre messagerie les temps forts de l'actualité de la semaine à venir !

Votre adresse de messagerie est uniquement utilisée pour vous envoyer les lettres de l'Assemblée nationale. Vous pouvez à tout moment utiliser le lien de désabonnement intégré dans la lettre. En savoir plus sur la gestion de vos données et de vos droits

Abonnez-vous à la lettre d'actualité

S'ABONNER À UN SERVICE
OUTIL D'ÉVALUATION LEXIMPACT
©Tous droits réservés Assemblée nationale 2019
Mentions légales | Accessibilité : partiellement conforme | Contacter le webmestre | Fils RSS | Gestion des cookies
Assemblée nationale - 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP - Standard 01 40 63 60 00
Connexion & inscription
S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous
Accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Congrès Pétitions
Documents parlementaires
Projets de loi Propositions de loi Amendements Textes adoptés
Rapports d'information Rapports d'enquête Rapports législatifs Rapports sur l'application des lois Baromètre de l’application des lois
Dossiers législatifs Budget et sécurité sociale Questions écrites et orales Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services

Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence
( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )

Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit