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Page n°844 : 10 résultats affichés sur un total de 21483
  • 26 septembre 2023
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    Question écrite n° 11541 de Mme Nathalie Oziol
    Rubrique : enfants
    Titre : Demande d'agrément pour l'association Les papillons
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 26 septembre 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 11540 de Mme Marine Hamelet
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Risque de faillites des indépendants en cas de vente à perte des carburants
    Réponse publiée le 28 novembre 2023
  • 26 septembre 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 11539 de M. Nicolas Dragon
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Manque d'innovation dans la filière nucléaire vis-à-vis des réacteurs SMR
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 26 septembre 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 11538 de M. Pierre Cordier
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Conséquences de l'augmentation des prix de l'électricité pour les entreprises
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 26 septembre 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 11537 de M. Antoine Armand
    Rubrique : élus
    Titre : Procédure accélérée pour la prise en compte des plaintes déposées par les élus
    Réponse publiée le 26 décembre 2023
  • 26 septembre 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 11536 de Mme Florence Goulet
    Rubrique : élevage
    Titre : Suspension des droits de douane et quotas sur les poulets ukrainiens
    Réponse publiée le 28 novembre 2023
  • 26 septembre 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 11535 de M. Julien Rancoule
    Rubrique : élevage
    Titre : Intervention gouvernementale pour sauvegarder l'abattoir de Quillan
    Réponse publiée le 30 janvier 2024
  • 26 septembre 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 11534 de M. Fabien Di Filippo
    Rubrique : élevage
    Titre : Importations de volailles ukrainiennes et soutien à la filière avicole française
    Réponse publiée le 28 novembre 2023
  • 26 septembre 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 11533 de Mme Josiane Corneloup
    Rubrique : élevage
    Titre : Concours d'élevage équins et l'équilibre financier de la filière équine en péril
    Réponse publiée le 31 octobre 2023
  • 26 septembre 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 11532 de Mme Karine Lebon
    Rubrique : économie sociale et solidaire
    Titre : Baisse du soutien financier de l'État à l'expérimentation TZCLD
    Réponse publiée le 28 novembre 2023
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