• Aller au contenu
  • Aller en bas de la page
Assemblée nationale
  • Basculer vers le site en anglais
    Basculer vers le site en allemand
Accèder à la page d'accueil
  • Accueil Accèder à la page d'accueil
  • Vos députés
  • Travaux parlementaires
  • Recherche
  • Connaître l'Assemblée
  • Découvrir les lieux
  • Mon compte
Accèder à la page d'accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Contrôle et évaluation Congrès Pétitions
Documents parlementaires
  • Projets de loi
  • Propositions de loi
  • Amendements
  • Textes adoptés
  • Rapports d'information
  • Rapports d'enquête
  • Rapports législatifs
  • Rapports sur l'application des lois
  • Baromètre de l’application des lois
  • Dossiers législatifs
  • Budget et sécurité sociale
  • Questions écrites et orales
  • Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services
Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )
Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit
Connexion & inscription
S'identifier S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous S'inscrire
Accèder à la page d'accueil
Assemblée nationale
  • Questions 16e législature
  • Recherche de questions (16 e législature)

Recherche de questions (16e législature)


Recherche par critères

N° :

Intervalle

Intervalle

Page n°846 : 10 résultats affichés sur un total de 21483
  • 26 septembre 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 11521 de M. Francis Dubois
    Rubrique : drogue
    Titre : Drogues de synthèse, plan de prévention pour les jeunes
    Réponse publiée le 7 novembre 2023
  • 26 septembre 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 11520 de M. Fabien Di Filippo
    Rubrique : donations et successions
    Titre : Abattement fiscal pour les donations du vivant
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 26 septembre 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 11519 de M. Fabien Di Filippo
    Rubrique : départements
    Titre : Soutien de l'État vis-à-vis des départements
    Réponse publiée le 20 février 2024
  • 26 septembre 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 11518 de M. Aurélien Saintoul
    Rubrique : défense
    Titre : Vente d'ATOS, un élément clé de la dissuasion en danger ?
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 26 septembre 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 11517 de M. Thomas Portes
    Rubrique : défense
    Titre : Racisme au sein de l'institution militaire- 35e régiment d'infanterie de Belfort
    Réponse publiée le 16 avril 2024
  • 26 septembre 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 11516 de M. Stéphane Rambaud
    Rubrique : défense
    Titre : Prise en charge du transport des militaires en OPEX
    Réponse publiée le 16 avril 2024
  • 26 septembre 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 11515 de Mme Caroline Colombier
    Rubrique : défense
    Titre : Attribution d'une carte de circulation militaire aux réservistes
    Réponse publiée le 16 avril 2024
  • 26 septembre 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 11514 de M. Inaki Echaniz
    Rubrique : déchets
    Titre : Affichage de l'éco-contribution des filières REP
    Réponse publiée le 5 décembre 2023
  • 26 septembre 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 11513 de M. Paul Molac
    Rubrique : culture
    Titre : Prise en compte de la création artistique en langues régionales
    Réponse publiée le 21 novembre 2023
  • 26 septembre 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 11512 de Mme Josiane Corneloup
    Rubrique : crimes, délits et contraventions
    Titre : Forte augmentation du trafic de cigarettes en France
    Réponse publiée le 14 novembre 2023
1
...
844
845
846
847
848
...
2149
Page n°846 : 10 résultats affichés sur un total de 21483
LCP
Accédez à toute
l'actualité de
la Chaine Parlementaire
OPEN DATA
Accédez à toutes
les données de
l'Assemblée nationale
BOUTIQUE DE L'ASSEMBLEE
UNE SEMAINE À L'ASSEMBLÉE
Une semaine à l'Assemblée

Inscrivez-vous à notre lettre Une semaine à l'Assemblée et recevez tous les vendredis dans votre messagerie les temps forts de l'actualité de la semaine à venir !

Votre adresse de messagerie est uniquement utilisée pour vous envoyer les lettres de l'Assemblée nationale. Vous pouvez à tout moment utiliser le lien de désabonnement intégré dans la lettre. En savoir plus sur la gestion de vos données et de vos droits

Abonnez-vous à la lettre d'actualité

S'ABONNER À UN SERVICE
OUTIL D'ÉVALUATION LEXIMPACT
©Tous droits réservés Assemblée nationale 2019
Mentions légales | Accessibilité : partiellement conforme | Contacter le webmestre | Fils RSS | Gestion des cookies
Assemblée nationale - 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP - Standard 01 40 63 60 00
Connexion & inscription
S'identifier
Mot de passe oublié
Vous n'avez pas encore de compte ?
Enregistrez-vous
Accueil
Vos députés
Présidence 577 députés Groupes politiques Élections législatives
Travaux parlementaires
Séance publique Commissions et autres organes Europe et International Congrès Pétitions
Documents parlementaires
Projets de loi Propositions de loi Amendements Textes adoptés
Rapports d'information Rapports d'enquête Rapports législatifs Rapports sur l'application des lois Baromètre de l’application des lois
Dossiers législatifs Budget et sécurité sociale Questions écrites et orales Comptes rendus des débats
Connaître l'Assemblée
Rôle et pouvoirs de l'Assemblée
  • Fiches « Connaissance de l’Assemblée »
Organisation de l'Assemblée
  • Présidence
  • Conférence des Présidents
  • Bureau
  • Collège des Questeurs
  • Services

Statistiques et chiffres clés Transparence et déontologie Documents de référence
( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... )

Histoire Juniors Anciennes législatures Liens vers les sites publics
Découvrir les lieux
Visiter l'Assemblée Visite virtuelle du palais Bourbon Assister à une séance Accès des chercheurs à l’Assemblée
Patrimoine La Bibliothèque Les archives Contacts et plan d'accès Photos libres de droit