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Page n°898 : 10 résultats affichés sur un total de 21483
  • 29 août 2023
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    Question écrite n° 11001 de M. Stéphane Viry
    Rubrique : personnes âgées
    Titre : L'avenir et la pérennité des résidences autonomes
    Réponse publiée le 9 janvier 2024
  • 29 août 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 11000 de M. Julien Rancoule
    Rubrique : patrimoine culturel
    Titre : Candidature de Limoux au patrimoine mondial immatériel de l'UNESCO
    Réponse publiée le 5 mars 2024
  • 29 août 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 10999 de Mme Caroline Colombier
    Rubrique : ordre public
    Titre : Coût total des vols et des pillages commis pendant les émeutes
    Réponse publiée le 3 octobre 2023
  • 29 août 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 10998 de M. Lionel Causse
    Rubrique : logement
    Titre : Prolongation de la trêve hivernale
    Réponse publiée le 17 octobre 2023
  • 29 août 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 10997 de Mme Marie-France Lorho
    Rubrique : logement
    Titre : Pénurie de logements privés proposés à la location d'ici le 1er janvier 2034
    Réponse publiée le 10 octobre 2023
  • 29 août 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 10996 de Mme Véronique Louwagie
    Rubrique : logement
    Titre : Logement - diagnostic de performance énergétique (DPE)
    Réponse publiée le 10 octobre 2023
  • 29 août 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 10995 de M. Jocelyn Dessigny
    Rubrique : lieux de privation de liberté
    Titre : Renfort des moyens humains attendus au centre pénitentiaire de Laon
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 29 août 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 10994 de Mme Caroline Colombier
    Rubrique : laïcité
    Titre : Augmentation préoccupante du port des signes et tenues religieuses à l'école
    Réponse publiée le 14 novembre 2023
  • 29 août 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 10993 de M. Raphaël Gérard
    Rubrique : interruption volontaire de grossesse
    Titre : Compétence des sages-femmes en matière d'IVG
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 29 août 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 10992 de Mme Caroline Colombier
    Rubrique : Internet
    Titre : Adolescents victimes de prédateurs sexuels sur des sites de rencontre
    Réponse publiée le 21 mai 2024
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