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15 août 2023Rubrique : papiers d'identitéTitre : Délais de délivrance des passeports et cartes d'identitéQuestion close sans réponse le 11 juin 2024
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15 août 2023Rubrique : mer et littoralTitre : Faire la lumière sur les circonstances du naufrage du 24/11/2021 dans la MancheRéponse publiée le 12 septembre 2023
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15 août 2023Rubrique : justiceTitre : Difficultés de l'outil « OutilGreffe »Réponse publiée le 19 décembre 2023
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15 août 2023Rubrique : justiceTitre : Capacité des infrastructures de la justiceRéponse publiée le 5 décembre 2023
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15 août 2023Rubrique : formation professionnelle et apprentissageTitre : Diminution de la prise en charge des contrats d'apprentissageRéponse publiée le 7 novembre 2023
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15 août 2023Rubrique : formation professionnelle et apprentissageTitre : Baisse des coûts des contrats d'apprentissageRéponse publiée le 7 novembre 2023
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15 août 2023Rubrique : formation professionnelle et apprentissageTitre : Baisse des « coûts contrats » pour les apprentissagesRéponse publiée le 7 novembre 2023
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15 août 2023Rubrique : formation professionnelle et apprentissageTitre : Baisse de 5% des niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissageRéponse publiée le 7 novembre 2023
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15 août 2023Rubrique : fonctionnaires et agents publicsTitre : Situation des salariés de la sécurité socialeRéponse publiée le 19 décembre 2023
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15 août 2023Rubrique : fonction publique territorialeTitre : Carrière des fonctionnaires territoriauxRéponse publiée le 7 mai 2024