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Page n°938 : 10 résultats affichés sur un total de 21483
  • 1er août 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 10601 de Mme Marie-Pierre Rixain
    Rubrique : enfants
    Titre : Situation des crèches
    Réponse publiée le 24 octobre 2023
  • 1er août 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 10600 de M. Idir Boumertit
    Rubrique : enfants
    Titre : Pour le respect des droits fondamentaux des mineurs non accompagnés
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 1er août 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 10599 de Mme Karine Lebon
    Rubrique : enfants
    Titre : La formation aux gestes de premiers secours dans le secteur de la petite enfance
    Réponse publiée le 5 mars 2024
  • 1er août 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 10598 de Mme Sophia Chikirou
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Terminal méthanier flottant de regazéification du Havre - transition écologique
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 1er août 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 10597 de Mme Sylvie Ferrer
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Sur l'inflation des prix du gaz
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 1er août 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 10596 de Mme Brigitte Klinkert
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Suppression des équipements en chaudière à gaz dans les constructions neuves
    Réponse publiée le 8 août 2023
  • 1er août 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 10595 de M. Vincent Descoeur
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Suppression des avantages fiscaux sur le gazole non routier
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 1er août 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 10594 de Mme Annie Vidal
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Revente du surplus d'électricité produite par des particuliers autoinstallateurs
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
  • 1er août 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 10593 de Mme Valérie Bazin-Malgras
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Nouvelle hausse du prix de l'électricité
    Réponse publiée le 7 mai 2024
  • 1er août 2023
    Voir la question
    Question écrite n° 10592 de M. Raphaël Schellenberger
    Rubrique : énergie et carburants
    Titre : Moyens attribués à l'IRSN
    Question close sans réponse le 11 juin 2024
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