Recherche de questions (7^e législature)

• 16 décembre 1985

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  Question écrite n° 78010 de M. Bourg-Broc Bruno

  Rubrique : Recherche scientifique et technique

  Titre : Politique de la recherche

  Question sans réponse
• 16 décembre 1985

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  Question écrite n° 78009 de M. Bourg-Broc Bruno

  Rubrique : Recherche scientifique et technique

  Titre : Politique de la recherche

  Question sans réponse
• 16 décembre 1985

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  Question écrite n° 78008 de M. Bourg-Broc Bruno

  Rubrique : Enseignement

  Titre : Fonctionnement

  Question sans réponse
• 16 décembre 1985

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  Question écrite n° 78007 de M. Bourg-Broc Bruno

  Rubrique : Education: ministere

  Titre : Publications

  Question sans réponse
• 16 décembre 1985

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  Question écrite n° 78006 de M. Bourg-Broc Bruno

  Rubrique : Affaires culturelles

  Titre : Politique culturelle

  Question sans réponse
• 16 décembre 1985

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  Question écrite n° 78005 de M. Bourg-Broc Bruno

  Rubrique : Politique exterieure

  Titre : Relations culturelles internationales

  Question sans réponse
• 16 décembre 1985

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  Question écrite n° 78004 de M. Bourg-Broc Bruno

  Rubrique : Politique exterieure

  Titre : Grece

  Question sans réponse
• 16 décembre 1985

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  Question écrite n° 78003 de M. Bourg-Broc Bruno

  Rubrique : Cooperation: ministere

  Titre : Personnel

  Question sans réponse
• 16 décembre 1985

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  Question écrite n° 78002 de M. Bourg-Broc Bruno

  Rubrique : Elections et referendums

  Titre : Bureaux de vote

  Question sans réponse
• 16 décembre 1985

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  Question écrite n° 78001 de M. Soisson Jean-Pierre

  Rubrique : Securite sociale

  Titre : Conventions avec les praticiens

  Question sans réponse