Recherche de questions (7^e législature)

• 25 novembre 1985

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  Question écrite n° 77083 de M. de Gastines Henri

  Rubrique : Poissons et produits d'eau douce et de la mer

  Titre : Pisciculture

  Question sans réponse
• 25 novembre 1985

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  Question écrite n° 77082 de M. Bergelin Christian

  Rubrique : Education physique et sportive

  Titre : Personnel

  Question sans réponse
• 25 novembre 1985

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  Question écrite n° 77081 de M. Rimbault Jacques

  Rubrique : Defense: ministere

  Titre : Personnel

  Question sans réponse
• 25 novembre 1985

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  Question écrite n° 77080 de M. Rimbault Jacques

  Rubrique : Enseignement secondaire

  Titre : Fonctionnement

  Question sans réponse
• 25 novembre 1985

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  Question écrite n° 77079 de M. Lauriol Marc

  Rubrique : Transports maritimes

  Titre : Emploi et activite

  Question sans réponse
• 25 novembre 1985

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  Question écrite n° 77078 de M. Lauriol Marc

  Rubrique : Impots et taxes

  Titre : Centres de gestion et associations agrees

  Question sans réponse
• 25 novembre 1985

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  Question écrite n° 77077 de M. Lauriol Marc

  Rubrique : Insignes et emblemes

  Titre : Reglementation

  Question sans réponse
• 25 novembre 1985

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  Question écrite n° 77076 de M. Lauriol Marc

  Rubrique : Impots et taxes

  Titre : Politique fiscale

  Question sans réponse
• 25 novembre 1985

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  Question écrite n° 77075 de M. Clément Pascal

  Rubrique : Securite sociale

  Titre : Conventions avec les praticiens

  Question sans réponse
• 25 novembre 1985

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  Question écrite n° 77074 de M. Micaux Pierre

  Rubrique : Urbanisme et transports: ministere

  Titre : Personnel

  Question sans réponse