Recherche de questions (7^e législature)

• 21 novembre 1983

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  Question écrite n° 40491 de M. Beche Guy

  Rubrique : Enseignement secondaire

  Titre : Personnel

  Question sans réponse
• 21 novembre 1983

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  Question écrite n° 40490 de M. Balmigere Paul

  Rubrique : Ceremonies publiques et fetes legales

  Titre : Commemorations

  Question sans réponse
• 21 novembre 1983

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  Question écrite n° 40489 de M. Chouat Didier

  Rubrique : Politique exterieure

  Titre : Bresil

  Question sans réponse
• 21 novembre 1983

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  Question écrite n° 40488 de M. Boucheron Jean-Michel

  Rubrique : Politique exterieure

  Titre : Bresil

  Question sans réponse
• 21 novembre 1983

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  Question écrite n° 40487 de M. Villette Bernard

  Rubrique : Assurance maladie maternite

  Titre : Prestations en nature

  Question sans réponse
• 21 novembre 1983

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  Question écrite n° 40486 de M. Vadepied Guy

  Rubrique : Chomage: indemnisation

  Titre : Allocations

  Question sans réponse
• 21 novembre 1983

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  Question écrite n° 40485 de M. Theaudin Clément

  Rubrique : Femmes

  Titre : Formation professionnelle et promotion sociale

  Question sans réponse
• 21 novembre 1983

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  Question écrite n° 40484 de M. Theaudin Clément

  Rubrique : Femmes

  Titre : Formation professionnelle et promotion sociale

  Question sans réponse
• 21 novembre 1983

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  Question écrite n° 40483 de M. Teisseire Eugène

  Rubrique : SNCF

  Titre : Tarifs voyageurs

  Question sans réponse
• 21 novembre 1983

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  Question écrite n° 40482 de M. Taddei Dominique

  Rubrique : Postes: ministere

  Titre : Personnel

  Question sans réponse