Recherche de questions (7^e législature)

• 28 octobre 1985

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  Question écrite n° 76190 de M. Bedoussac Firmin

  Rubrique : Professions et activites sociales

  Titre : Centres sociaux

  Question sans réponse
• 28 octobre 1985

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  Question écrite n° 76189 de M. Bedoussac Firmin

  Rubrique : Chasse et peche

  Titre : Personnel

  Question sans réponse
• 28 octobre 1985

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  Question écrite n° 76188 de M. Becq Jacques

  Rubrique : Assurance vieillesse: regime general

  Titre : Montant des pensions

  Question sans réponse
• 28 octobre 1985

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  Question écrite n° 76187 de M. Becq Jacques

  Rubrique : Enseignement

  Titre : Personnel

  Question sans réponse
• 28 octobre 1985

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  Question écrite n° 76186 de M. Beaufils Jean

  Rubrique : Economie: ministere

  Titre : Personnel

  Question sans réponse
• 28 octobre 1985

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  Question écrite n° 76185 de M. Mauger Pierre

  Rubrique : Verre

  Titre : Emploi et activite

  Question sans réponse
• 28 octobre 1985

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  Question écrite n° 76184 de M. Bayard Henri

  Rubrique : Enseignement prescolaire et elementaire

  Titre : Fonctionnement: Loire

  Question sans réponse
• 28 octobre 1985

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  Question écrite n° 76183 de M. Bayard Henri

  Rubrique : Produits manufactures

  Titre : Entreprises

  Question sans réponse
• 28 octobre 1985

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  Question écrite n° 76182 de M. Bayard Henri

  Rubrique : Enseignement

  Titre : Personnel

  Question sans réponse
• 28 octobre 1985

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  Question écrite n° 76181 de M. Bayard Henri

  Rubrique : Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure

  Titre : Centres hospitaliers

  Question sans réponse