Recherche de questions (7^e législature)

• 14 février 1983

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  Question écrite n° 27852 de M. Theaudin Clément

  Rubrique : Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure

  Titre : Personnel

  Question sans réponse
• 14 février 1983

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  Question écrite n° 27851 de M. Taddei Dominique

  Rubrique : Education physique et sportive

  Titre : Enseignement

  Question sans réponse
• 14 février 1983

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  Question écrite n° 27850 de M. Taddei Dominique

  Rubrique : Enseignement superieur et postbaccalaureat

  Titre : Personnel

  Question sans réponse
• 14 février 1983

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  Question écrite n° 27849 de M. Sueur Jean-Pierre

  Rubrique : Handicapes

  Titre : Politique en faveur des handicapes

  Question sans réponse
• 14 février 1983

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  Question écrite n° 27848 de M. Sueur Jean-Pierre

  Rubrique : Assurance maladie maternite

  Titre : Prestations en nature

  Question sans réponse
• 14 février 1983

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  Question écrite n° 27847 de M. Couste Pierre-Bernard

  Rubrique : Radiodiffusion et television

  Titre : Chaines de television et stations de radio

  Question sans réponse
• 14 février 1983

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  Question écrite n° 27846 de M. Schreiner Bernard

  Rubrique : Commerce et artisanat

  Titre : Aides et prets: Ile-de-France

  Question sans réponse
• 14 février 1983

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  Question écrite n° 27845 de M. Sanmarco Philippe

  Rubrique : Enseignement

  Titre : Politique de l'education: Bouches-du-Rhone

  Question sans réponse
• 14 février 1983

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  Question écrite n° 27844 de M. Queyranne Jean-Jack

  Rubrique : Enseignement secondaire

  Titre : Personnel

  Question sans réponse
• 14 février 1983

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  Question écrite n° 27843 de M. Queyranne Jean-Jack

  Rubrique : Assurance maladie maternite

  Titre : Prestations en especes

  Question sans réponse