Recherche de questions (8^e législature)

• 22 décembre 1986

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  Question écrite n° 15446 de M. Metzinger Charles

  Rubrique : Enseignement prescolaire et elementaire

  Titre : Personnel

  Question sans réponse
• 22 décembre 1986

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  Question écrite n° 15445 de M. Metzinger Charles

  Rubrique : Emploi et activite

  Titre : Politique de l'emploi: Lorraine

  Question sans réponse
• 22 décembre 1986

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  Question écrite n° 15444 de M. Mauroy Pierre

  Rubrique : Administration

  Titre : Secretariat d'Etat a la jeunesse et aux sports: structures administratives

  Question sans réponse
• 22 décembre 1986

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  Question écrite n° 15443 de M. Mas Roger

  Rubrique : Patrimoine

  Titre : Monuments historiques: Champagne-Ardenne

  Question sans réponse
• 22 décembre 1986

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  Question écrite n° 15442 de M. Mas Roger

  Rubrique : Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure

  Titre : Centres hospitaliers: Champagne-Ardenne

  Question sans réponse
• 22 décembre 1986

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  Question écrite n° 15441 de M. Mas Roger

  Rubrique : Enseignement secondaire

  Titre : Personnel

  Question sans réponse
• 22 décembre 1986

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  Question écrite n° 15440 de M. Mas Roger

  Rubrique : Impot sur le revenu

  Titre : Charges ouvrant droit a une reduction d'impot

  Question sans réponse
• 22 décembre 1986

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  Question écrite n° 15439 de M. Mas Roger

  Rubrique : Elevage

  Titre : Ovins: Ardennes

  Question sans réponse
• 22 décembre 1986

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  Question écrite n° 15438 de M. Mas Roger

  Rubrique : Enseignement secondaire

  Titre : Programmes

  Question sans réponse
• 22 décembre 1986

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  Question écrite n° 15437 de M. Mas Roger

  Rubrique : Mutuelles: societes

  Titre : MGEN

  Question sans réponse