Recherche de questions (8^e législature)

• 1er décembre 1986

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  Question écrite n° 13881 de M. Ayrault Jean-Marc

  Rubrique : Assurance vieillesse: generalites

  Titre : Calcul des pensions

  Question sans réponse
• 1er décembre 1986

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  Question écrite n° 13880 de M. Mas Roger

  Rubrique : Professions et activites medicales

  Titre : Medecine scolaire: Ardennes

  Question sans réponse
• 1er décembre 1986

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  Question écrite n° 13879 de M. Mas Roger

  Rubrique : Sports

  Titre : Politique du sport

  Question sans réponse
• 1er décembre 1986

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  Question écrite n° 13878 de M. Vasseur Philippe

  Rubrique : Anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Afrique du Nord

  Question sans réponse
• 1er décembre 1986

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  Question écrite n° 13877 de M. Pelchat Michel

  Rubrique : Impots et taxes

  Titre : Baux

  Question sans réponse
• 1er décembre 1986

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  Question écrite n° 13876 de M. Pelchat Michel

  Rubrique : Enseignement

  Titre : Fonctionnement

  Question sans réponse
• 1er décembre 1986

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  Question écrite n° 13875 de M. Pelchat Michel

  Rubrique : Dechets et produits de la recuperation

  Titre : Huiles

  Question sans réponse
• 1er décembre 1986

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  Question écrite n° 13874 de M. Pelchat Michel

  Rubrique : Dechets et produits de la recuperation

  Titre : Huiles

  Question sans réponse
• 1er décembre 1986

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  Question écrite n° 13873 de M. Pelchat Michel

  Rubrique : SNCF

  Titre : Equipements

  Question sans réponse
• 1er décembre 1986

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  Question écrite n° 13872 de M. Pelchat Michel

  Rubrique : Impot sur le revenu

  Titre : Charges deductibles

  Question sans réponse