Recherche de questions (8^e législature)

• 1er décembre 1986

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  Question écrite n° 13791 de M. Dehoux Marcel

  Rubrique : Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure

  Titre : Centres hospitaliers: Nord

  Question sans réponse
• 1er décembre 1986

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  Question écrite n° 13790 de M. Colonna Jean-Hugues

  Rubrique : Education physique et sportive

  Titre : Enseignement

  Question sans réponse
• 1er décembre 1986

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  Question écrite n° 13789 de M. Colonna Jean-Hugues

  Rubrique : Impot sur le revenu

  Titre : Charges ouvrant droit a une reduction d'impot

  Question sans réponse
• 1er décembre 1986

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  Question écrite n° 13788 de M. Colonna Jean-Hugues

  Rubrique : Mutuelles: societes

  Titre : MGEN

  Question sans réponse
• 1er décembre 1986

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  Question écrite n° 13787 de M. Colonna Jean-Hugues

  Rubrique : Associations et mouvements

  Titre : Moyens financiers: Alpes-Maritimes

  Question sans réponse
• 1er décembre 1986

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  Question écrite n° 13786 de M. Colonna Jean-Hugues

  Rubrique : Bois et forets

  Titre : Incendies: Provence-Alpes-Cote-d'Azur

  Question sans réponse
• 1er décembre 1986

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  Question écrite n° 13785 de M. Colonna Jean-Hugues

  Rubrique : Education physique et sportive

  Titre : Personnel

  Question sans réponse
• 1er décembre 1986

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  Question écrite n° 13784 de M. Chouat Didier

  Rubrique : Professions et activites sociales

  Titre : Auxiliaires de vie

  Question sans réponse
• 1er décembre 1986

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  Question écrite n° 13783 de M. Chouat Didier

  Rubrique : Affaires culturelles

  Titre : Politique culturelle: Bretagne

  Question sans réponse
• 1er décembre 1986

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  Question écrite n° 13782 de M. Chouat Didier

  Rubrique : Politique exterieure

  Titre : Chili

  Question sans réponse