Recherche de questions (8^e législature)

• 3 novembre 1986

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  Question écrite n° 11890 de M. Spieler Robert

  Rubrique : Boissons et alcools

  Titre : Alcoolisme: Bas-Rhin

  Question sans réponse
• 3 novembre 1986

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  Question écrite n° 11889 de M. Spieler Robert

  Rubrique : Materiels electriques et electroniques

  Titre : Entreprises

  Question sans réponse
• 3 novembre 1986

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  Question écrite n° 11888 de M. Spieler Robert

  Rubrique : Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure

  Titre : Personnel

  Question sans réponse
• 3 novembre 1986

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  Question écrite n° 11887 de M. Baeckeroot Christian

  Rubrique : Enseignement secondaire

  Titre : Personnel

  Question sans réponse
• 3 novembre 1986

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  Question écrite n° 11886 de M. Baeckeroot Christian

  Rubrique : Enseignement

  Titre : Personnel

  Question sans réponse
• 3 novembre 1986

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  Question écrite n° 11885 de M. Sergent Pierre

  Rubrique : Assurance vieillesse: generalites

  Titre : Cotisations

  Question sans réponse
• 3 novembre 1986

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  Question écrite n° 11884 de M. Sergent Pierre

  Rubrique : Conseil d'Etat et tribunaux administratifs

  Titre : Fonctionnement

  Question sans réponse
• 3 novembre 1986

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  Question écrite n° 11883 de M. Lamassoure Alain

  Rubrique : Impot sur le revenu

  Titre : Charges deductibles

  Question sans réponse
• 3 novembre 1986

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  Question écrite n° 11882 de M. Lory Raymond

  Rubrique : Voirie

  Titre : Routes

  Question sans réponse
• 3 novembre 1986

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  Question écrite n° 11881 de M. Birraux Claude

  Rubrique : Minerais et metaux

  Titre : Emploi et activite: Haute-Savoie

  Question sans réponse