Recherche de questions (8^e législature)

• 3 novembre 1986

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  Question écrite n° 11720 de M. Durupt Job

  Rubrique : Enseignement secondaire

  Titre : Personnel

  Question sans réponse
• 3 novembre 1986

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  Question écrite n° 11719 de M. Durupt Job

  Rubrique : Batiment et travaux publics

  Titre : Emploi et activite: Meurthe et Moselle

  Question sans réponse
• 3 novembre 1986

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  Question écrite n° 11718 de M. Durupt Job

  Rubrique : Enseignement

  Titre : Personnel: Meurthe et Moselle

  Question sans réponse
• 3 novembre 1986

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  Question écrite n° 11717 de M. Durupt Job

  Rubrique : Enseignement

  Titre : Fonctionnement

  Question sans réponse
• 3 novembre 1986

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  Question écrite n° 11716 de M. Dumont Jean-Louis

  Rubrique : Assurance vieillesse: regimes autonomes et speciaux

  Titre : Artisans: politique a l'egard des retraites

  Question sans réponse
• 3 novembre 1986

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  Question écrite n° 11715 de M. Dhaille Paul

  Rubrique : Postes et telecommunications

  Titre : Telephone

  Question sans réponse
• 3 novembre 1986

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  Question écrite n° 11714 de M. Dhaille Paul

  Rubrique : Postes et telecommunications

  Titre : Telephone

  Question sans réponse
• 3 novembre 1986

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  Question écrite n° 11713 de M. Dhaille Paul

  Rubrique : Postes et telecommunications

  Titre : Telephone

  Question sans réponse
• 3 novembre 1986

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  Question écrite n° 11712 de M. Destrade Jean-Pierre

  Rubrique : Mer et littoral

  Titre : Sauvetage en mer

  Question sans réponse
• 3 novembre 1986

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  Question écrite n° 11711 de M. Destrade Jean-Pierre

  Rubrique : Chasse et peche

  Titre : Politique de la chasse

  Question sans réponse