Recherche de questions (8^e législature)

• 29 septembre 1986

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  Question écrite n° 9084 de Mme Nevoux Paulette

  Rubrique : Dechets et produits de la recuperation

  Titre : Huiles

  Question sans réponse
• 29 septembre 1986

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  Question écrite n° 9083 de Mme Nevoux Paulette

  Rubrique : Dechets et produits de la recuperation

  Titre : Huiles

  Question sans réponse
• 29 septembre 1986

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  Question écrite n° 9082 de Mme Mora Christiane

  Rubrique : Recherche

  Titre : CNRS

  Question sans réponse
• 29 septembre 1986

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  Question écrite n° 9081 de M. Metais Pierre

  Rubrique : Communes

  Titre : Finances locales

  Question sans réponse
• 29 septembre 1986

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  Question écrite n° 9080 de M. Metais Pierre

  Rubrique : Droits d'enregistrement et de timbre

  Titre : Taxes sur les vehicules a moteur

  Question sans réponse
• 29 septembre 1986

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  Question écrite n° 9079 de M. Metais Pierre

  Rubrique : Communes

  Titre : Finances locales

  Question sans réponse
• 29 septembre 1986

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  Question écrite n° 9078 de M. Metais Pierre

  Rubrique : Droits d'enregistrement et de timbre

  Titre : Taxes sur les vehicules a moteur

  Question sans réponse
• 29 septembre 1986

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  Question écrite n° 9077 de M. Mas Roger

  Rubrique : Mort

  Titre : Pompes funebres; Paris

  Question sans réponse
• 29 septembre 1986

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  Question écrite n° 9076 de M. Mas Roger

  Rubrique : Enseignement secondaire

  Titre : Fonctionnement: Champagne-Ardenne

  Question sans réponse
• 29 septembre 1986

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  Question écrite n° 9075 de M. Mas Roger

  Rubrique : Enseignement superieur et postbaccalaureat

  Titre : Etablissements: Hauts-de-Seine

  Question sans réponse