Recherche de questions (8^e législature)

• 15 février 1988

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  Question écrite n° 36516 de M. Brochard Albert

  Rubrique : Boissons et alcools

  Titre : Bouilleurs de cru

  Réponse publiée le 11 avril 1988
• 15 février 1988

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  Question écrite n° 36515 de M. Sergent Pierre

  Rubrique : Domaine public et domaine prive

  Titre : Batiments: Paris

  Réponse publiée le 11 avril 1988
• 15 février 1988

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  Question écrite n° 36514 de M. Becam Marc

  Rubrique : Impot sur le revenu

  Titre : Benefices agricoles

  Réponse publiée le 2 mai 1988
• 15 février 1988

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  Question écrite n° 36513 de Mme d'Harcourt Florence

  Rubrique : Television

  Titre : TF1

  Réponse publiée le 9 mai 1988
• 15 février 1988

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  Question écrite n° 36512 de M. de Chambrun Charles

  Rubrique : Agroalimentaire

  Titre : Ble

  Réponse publiée le 11 avril 1988
• 15 février 1988

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  Question écrite n° 36511 de M. Maran Jean

  Rubrique : DOM-TOM

  Titre : Martinique: professions medicales

  Question sans réponse
• 15 février 1988

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  Question écrite n° 36510 de M. Maran Jean

  Rubrique : DOM-TOM

  Titre : Martinique: Defense nationale

  Question sans réponse
• 15 février 1988

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  Question écrite n° 36509 de M. Bussereau Dominique

  Rubrique : Telephone

  Titre : Radiomessagerie

  Question sans réponse
• 15 février 1988

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  Question écrite n° 36508 de M. Bussereau Dominique

  Rubrique : Services

  Titre : Demenagement

  Question sans réponse
• 15 février 1988

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  Question écrite n° 36507 de M. Bussereau Dominique

  Rubrique : Postes et telecommunications

  Titre : Radiotelephonie

  Réponse publiée le 25 avril 1988