Recherche de questions (8^e législature)

• 15 février 1988

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  Question écrite n° 36426 de M. Lambert Michel

  Rubrique : Boissons et alcools

  Titre : Cidre et poire

  Réponse publiée le 2 mai 1988
• 15 février 1988

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  Question écrite n° 36425 de M. Laignel André

  Rubrique : Formation professionnelle

  Titre : Politique et reglementation

  Réponse publiée le 4 avril 1988
• 15 février 1988

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  Question écrite n° 36424 de M. Laborde Jean

  Rubrique : Enseignement maternel et primaire: personnel

  Titre : Instituteurs

  Question sans réponse
• 15 février 1988

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  Question écrite n° 36423 de M. Kucheida Jean-Pierre

  Rubrique : Preretraites

  Titre : Allocations

  Question sans réponse
• 15 février 1988

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  Question écrite n° 36422 de Mme Jacq Marie

  Rubrique : Fonctionnaires et agents publics

  Titre : Cessation progressive d'activite

  Réponse publiée le 28 mars 1988
• 15 février 1988

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  Question écrite n° 36421 de Mme Jacq Marie

  Rubrique : Hopitaux et cliniques

  Titre : Personnel

  Réponse publiée le 2 mai 1988
• 15 février 1988

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  Question écrite n° 36420 de Mme Jacq Marie

  Rubrique : Prestations familiales

  Titre : Caisses: Finistere

  Question sans réponse
• 15 février 1988

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  Question écrite n° 36419 de M. Huguet Roland

  Rubrique : Enseignement superieur

  Titre : Etablissements: Nord

  Question sans réponse
• 15 février 1988

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  Question écrite n° 36418 de M. Huguet Roland

  Rubrique : Retraites: regimes autonomes et speciaux

  Titre : Travailleurs de la mine: pensions de reversion

  Réponse publiée le 18 avril 1988
• 15 février 1988

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  Question écrite n° 36417 de M. Garmendia Pierre

  Rubrique : Education physique et sportive

  Titre : Enseignement

  Question sans réponse