Recherche de questions (8^e législature)

• 25 juin 1986

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  Question orale sans débat n° 87 de M. Porteu de la Morandiere François

  Rubrique : Patrimoine archeologique, esthetique, historique et scientifique

  Titre : Musees: Paris

  Question posée en séance
• 25 juin 1986

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  Question orale sans débat n° 86 de Mme Goeuriot Colette

  Rubrique : Mineraux

  Titre : Entreprises: Alsace

  Question posée en séance
• 23 juin 1986

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  Question écrite n° 4409 de M. Lang Jack

  Rubrique : Enseignement

  Titre : Programmes

  Question sans réponse
• 23 juin 1986

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  Question écrite n° 4408 de M. Lang Jack

  Rubrique : Produits agricoles et alimentaires

  Titre : Mais

  Question sans réponse
• 23 juin 1986

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  Question écrite n° 4407 de Mme Jacq Marie

  Rubrique : Electricite et gaz

  Titre : Centrales d'EDF: Finistere

  Question sans réponse
• 23 juin 1986

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  Question écrite n° 4406 de Mme Jacq Marie

  Rubrique : Electricite et gaz

  Titre : Centrales d'EDF: Finistere

  Question sans réponse
• 23 juin 1986

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  Question écrite n° 4405 de Mme Jacq Marie

  Rubrique : Electricite et gaz

  Titre : Centrales d'EDF: Finistere

  Question sans réponse
• 23 juin 1986

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  Question écrite n° 4404 de Mme Jacq Marie

  Rubrique : Electricite et gaz

  Titre : Centrales d'EDF: Finistere

  Question sans réponse
• 23 juin 1986

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  Question écrite n° 4403 de M. Boucheron Jean-Michel

  Rubrique : Administration

  Titre : Ministere de la defense: arsenaux et etablissements de l'Etat

  Question sans réponse
• 23 juin 1986

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  Question écrite n° 4402 de M. Bapt Gérard

  Rubrique : Logement

  Titre : Allocations de logement

  Question sans réponse