Recherche de questions (8^e législature)

• 23 juin 1986

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  Question écrite n° 4171 de M. Durieux Bruno

  Rubrique : Produits agricoles et alimentaires

  Titre : Betteraves: Nord-Pas-de-Calais

  Question sans réponse
• 23 juin 1986

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  Question écrite n° 4170 de M. Durieux Bruno

  Rubrique : Produits agricoles et alimentaires

  Titre : Betteraves

  Question sans réponse
• 23 juin 1986

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  Question écrite n° 4169 de M. Durieux Bruno

  Rubrique : Elevage

  Titre : Bovins

  Question sans réponse
• 23 juin 1986

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  Question écrite n° 4168 de M. Durieux Bruno

  Rubrique : Produits agricoles et alimentaires

  Titre : Betteraves

  Question sans réponse
• 23 juin 1986

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  Question écrite n° 4167 de M. Jacquat Denis

  Rubrique : Anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Politique a l'egard des anciens combattants et victimes de guerre

  Question sans réponse
• 23 juin 1986

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  Question écrite n° 4166 de M. Jacquat Denis

  Rubrique : Anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Deportes, internes et resistants

  Question sans réponse
• 23 juin 1986

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  Question écrite n° 4165 de M. Jacquat Denis

  Rubrique : Anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Politique a l'egard des anciens combattants et victimes de guerre

  Question sans réponse
• 23 juin 1986

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  Question écrite n° 4164 de M. Jacquat Denis

  Rubrique : Anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Deportes, internes et resistants

  Question sans réponse
• 23 juin 1986

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  Question écrite n° 4163 de M. Jacquat Denis

  Rubrique : Anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Politique a l'egard des anciens combattants et victimes de guerre

  Question sans réponse
• 23 juin 1986

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  Question écrite n° 4162 de M. Jacquat Denis

  Rubrique : Enseignement prive

  Titre : Personnel

  Question sans réponse