Recherche de questions (8^e législature)

• 26 mai 1986

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  Question écrite n° 1801 de M. Peyret Michel

  Rubrique : Personnes agees

  Titre : Politique a l'egard des personnes agees

  Question sans réponse
• 26 mai 1986

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  Question écrite n° 1800 de M. Le Meur Daniel

  Rubrique : Enseignement: personnel

  Titre : Medecine scolaire

  Réponse publiée le 21 mars 1988
• 26 mai 1986

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  Question écrite n° 1799 de M. Lajoinie André

  Rubrique : Produits en caoutchouc

  Titre : Entreprises: Allier

  Question sans réponse
• 26 mai 1986

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  Question écrite n° 1798 de M. Lajoinie André

  Rubrique : Assurance vieillesse: generalites

  Titre : Calcul des pensions

  Question sans réponse
• 26 mai 1986

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  Question écrite n° 1797 de M. Lajoinie André

  Rubrique : Professions et activites sociales

  Titre : Aides menageres

  Question sans réponse
• 26 mai 1986

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  Question écrite n° 1796 de M. Hermier Guy

  Rubrique : Fonctionnaires et agents publics

  Titre : Remunerations

  Question sans réponse
• 26 mai 1986

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  Question écrite n° 1795 de M. Jarosz Jean

  Rubrique : Lait et produits laitiers

  Titre : Lait

  Question sans réponse
• 26 mai 1986

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  Question écrite n° 1794 de M. Auchedé Rémy

  Rubrique : Postes et telecommunications

  Titre : Telephone

  Question sans réponse
• 26 mai 1986

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  Question écrite n° 1793 de M. Auchedé Rémy

  Rubrique : Impots et taxes

  Titre : Taxes parafiscales

  Question sans réponse
• 26 mai 1986

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  Question écrite n° 1792 de M. Auchedé Rémy

  Rubrique : Equipements industriels et machines-outils

  Titre : Entreprises: Pas-de-Calais

  Question sans réponse