Recherche de questions (8^e législature)

• 19 mai 1986

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  Question écrite n° 1378 de M. Kucheida Jean-Pierre

  Rubrique : Etablissements d'hospitalisation, de soins et de cure

  Titre : Personnel

  Question sans réponse
• 19 mai 1986

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  Question écrite n° 1377 de M. Kucheida Jean-Pierre

  Rubrique : Administration

  Titre : Ministere de l'equipement, du logement, de l'amenagement du territoire et des transports: personnel

  Question sans réponse
• 19 mai 1986

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  Question écrite n° 1376 de M. Kucheida Jean-Pierre

  Rubrique : Justice

  Titre : Fonctionnement

  Question sans réponse
• 19 mai 1986

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  Question écrite n° 1375 de M. Kucheida Jean-Pierre

  Rubrique : Enseignement secondaire

  Titre : Personnel

  Question sans réponse
• 19 mai 1986

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  Question écrite n° 1374 de M. Schreiner Bernard

  Rubrique : Ventes et echanges

  Titre : Ventes par correspondance

  Question sans réponse
• 19 mai 1986

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  Question écrite n° 1373 de M. Badet Jacques

  Rubrique : Assurance maladie maternite

  Titre : Prestations en nature

  Question sans réponse
• 19 mai 1986

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  Question écrite n° 1372 de M. Sarre Georges

  Rubrique : Enseignement superieur et postbaccalaureat

  Titre : Etudiants

  Question sans réponse
• 19 mai 1986

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  Question écrite n° 1370 de M. Sarre Georges

  Rubrique : Minerais et metaux

  Titre : Emploi et activite

  Question sans réponse
• 19 mai 1986

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  Question écrite n° 1369 de M. Sarre Georges

  Rubrique : Police

  Titre : Fonctionnement

  Question sans réponse
• 19 mai 1986

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  Question écrite n° 1368 de M. Sarre Georges

  Rubrique : Police

  Titre : Fonctionnement

  Réponse publiée le 29 février 1988