Recherche de questions (8^e législature)

• 19 mai 1986

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  Question écrite n° 1337 de M. Vivien Alain

  Rubrique : Professions et activites sociales

  Titre : Auxiliaires de vie

  Question sans réponse
• 19 mai 1986

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  Question écrite n° 1336 de M. Dhaille Paul

  Rubrique : Baux

  Titre : Baux d'habitation

  Question sans réponse
• 19 mai 1986

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  Question écrite n° 1335 de M. Sarre Georges

  Rubrique : Police

  Titre : Fonctionnement: Paris

  Question sans réponse
• 19 mai 1986

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  Question écrite n° 1334 de M. Mellick Jacques

  Rubrique : Enseignement

  Titre : Personnel

  Question sans réponse
• 19 mai 1986

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  Question écrite n° 1333 de M. Mellick Jacques

  Rubrique : Chasse et peche

  Titre : Associations et federations

  Question sans réponse
• 19 mai 1986

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  Question écrite n° 1332 de M. Santrot Jacques

  Rubrique : Formation professionnelle et promotion sociale

  Titre : Politique de la formation professionnelle et de la promotion sociale

  Question sans réponse
• 19 mai 1986

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  Question écrite n° 1331 de M. Schreiner Bernard

  Rubrique : Ventes et echanges

  Titre : Ventes par correspondance

  Question sans réponse
• 19 mai 1986

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  Question écrite n° 1330 de M. Besson Louis

  Rubrique : Enseignement secondaire

  Titre : Personnel

  Question sans réponse
• 19 mai 1986

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  Question écrite n° 1329 de M. Besson Louis

  Rubrique : Armee

  Titre : Personnel

  Question sans réponse
• 19 mai 1986

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  Question écrite n° 1328 de M. Borel André

  Rubrique : Boissons et alcools

  Titre : Vins et viticulture

  Question sans réponse