Recherche de questions (8^e législature)

• 18 avril 1988

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  Question écrite n° 39297 de M. Klifa Joseph

  Rubrique : Ministeres et secretariats d'Etat

  Titre : Jeunesse et sports: personnel

  Réponse publiée le 9 mai 1988
• 18 avril 1988

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  Question écrite n° 39296 de M. Koehl Émile

  Rubrique : Ministeres et secretariats d'Etat

  Titre : Jeunesse et sports: personnel

  Réponse publiée le 9 mai 1988
• 18 avril 1988

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  Question écrite n° 39295 de M. Gaudin Jean-Claude

  Rubrique : Professions paramedicales

  Titre : Masseurs kinesitherapeutes

  Question sans réponse
• 18 avril 1988

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  Question écrite n° 39294 de M. Gaudin Jean-Claude

  Rubrique : Retraites: fonctionnaires civils et militaires

  Titre : Calcul des pensions

  Question sans réponse
• 18 avril 1988

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  Question écrite n° 39293 de M. Koehl Émile

  Rubrique : Impot sur le revenu

  Titre : Charges ouvrant droit a une reduction d'impot

  Question sans réponse
• 18 avril 1988

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  Question écrite n° 39292 de M. Koehl Émile

  Rubrique : Automobiles et cycles

  Titre : Politique et reglementation

  Question sans réponse
• 18 avril 1988

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  Question écrite n° 39291 de M. Koehl Émile

  Rubrique : Impots et taxes

  Titre : Politique fiscale

  Question sans réponse
• 18 avril 1988

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  Question écrite n° 39290 de M. Koehl Émile

  Rubrique : Banques et etablissements financiers

  Titre : Fonctionnement

  Question sans réponse
• 18 avril 1988

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  Question écrite n° 39289 de M. Koehl Émile

  Rubrique : Politique economique

  Titre : Generalites

  Question sans réponse
• 18 avril 1988

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  Question écrite n° 39288 de M. Roatta Jean

  Rubrique : Politique exterieure

  Titre : Francophonie

  Question sans réponse