Recherche de questions (8^e législature)

• 12 octobre 1987

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  Question écrite n° 31380 de M. Barbier Gilbert

  Rubrique : Actes administratifs

  Titre : Motivation

  Question sans réponse
• 12 octobre 1987

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  Question écrite n° 31379 de M. Barbier Gilbert

  Rubrique : Enseignement superieur: personnel

  Titre : Remunerations

  Question sans réponse
• 12 octobre 1987

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  Question écrite n° 31378 de M. Barbier Gilbert

  Rubrique : Securite sociale

  Titre : Conventions avec les praticiens

  Question sans réponse
• 12 octobre 1987

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  Question écrite n° 31377 de M. Barbier Gilbert

  Rubrique : Vin et viticulture

  Titre : Politique et reglementation: Jura

  Réponse publiée le 4 janvier 1988
• 12 octobre 1987

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  Question écrite n° 31376 de M. Barbier Gilbert

  Rubrique : Professions paramedicales

  Titre : Orthophonistes

  Réponse publiée le 4 janvier 1988
• 12 octobre 1987

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  Question écrite n° 31375 de M. Barbier Gilbert

  Rubrique : Securite sociale

  Titre : Conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 18 janvier 1988
• 12 octobre 1987

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  Question écrite n° 31374 de M. Barbier Gilbert

  Rubrique : Enseignement superieur

  Titre : Professions paramedicales

  Question sans réponse
• 12 octobre 1987

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  Question écrite n° 31373 de M. Barbier Gilbert

  Rubrique : Anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Retraite mutualiste du combattant

  Question sans réponse
• 12 octobre 1987

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  Question écrite n° 31372 de M. Rimbault Jacques

  Rubrique : Enseignement secondaire

  Titre : Fonctionnement

  Question sans réponse
• 12 octobre 1987

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  Question écrite n° 31371 de M. Rimbault Jacques

  Rubrique : Politiques communautaires

  Titre : Politique agricole commune

  Question sans réponse