Question de : M. Sarre Georges
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M. Georges Sarre attire l'attention de Mme le ministre de l'environnement sur la pollution atmo-spherique d'origine automobile dans les grandes agglomerations francaises. Il apparait en effet que les vehicules a moteur thermique et en particulier diesel, emettent des particules fines, inferieures a 2,5 micrometres tres nocives pour l'organisme, De par leur taille, ces microparticules penetrant en effet facilement dans les alveoles pulmonaires, peuvent etre a l'origine d'un accroissement de la morbidite voire de deces prematures en particulier pour des personnes deja fragilisees par une pathologie. Or, ces microparticules, faute de reglementation specifique, ne font pas l'objet de mesures par les reseaux de surveillance de la qualite de l'air existants dans les grandes agglomerations francaises. A titre d'exemple, l'agglomeration parisienne qui connait des taux de pollution parmi les plus eleves de France ne dispose avec le reseau AIR PARIF que de deux appareils de mesure de particules inferieures a 10 micrometres. Cet equipement, insuffisant en lui-meme, ne permet pas d'evaluer avec precision les concentrations de microparticules inferieures a 2,5 micrometres, les plus nocives. Aussi, il lui demande de prendre dans les meilleurs delais des dispositions pour que ces microparticules (inferieures a 2,5 micrometres) fassent l'objet d'une surveillance particuliere dans les grandes agglomerations. Il souhaite par ailleurs que soient determines rapidement, en tenant compte des resultats des analyses qui seront effectuees et des etudes epidemiologiques les plus recentes, une valeur limite ne devant pas etre depassee, un seuil d'information pour les populations fragiles a partir duquel il est etabli qu'il existe des risques pour la sante (y compris en cas d'exposition de courte duree), et un seuil d'alerte specifique. Il lui demande enfin que ces microparticules soient inscrites a l'inventaire des emissions des substances polluantes defini a l'article 4 du projet de loi sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'energie, devant etre presente prochainement a l'Assemblee nationale.