Réponse publiée le 9 août 1993

La puissance administrative des vehicules n'a effectivement aujourd'hui aucun rapport avec la puissance reelle du moteur qui equipe le vehicule. Le mode de calcul en vigueur est defini par la circulaire du 23 decembre 1977 qui s'applique aux voitures particulieres receptionnees par type depuis le 1er janvier 1978. Le calcul prend en compte la cylindree du moteur, le type de motorisation et les caracteristiques de la transmission. Il permet d'obtenir une puissance administrative en meilleure correlation avec la consommation de carburant des voitures et favorise donc la conception de vehicules economes en carburants. Les autres categories de vehicules a moteur restent soumises aux dispositions de la circulaire du 28 decembre 1956, ou la puissance est directement proportionnelle a la cylindree du moteur. L'evolution du mode de calcul de cette puissance administrative devrait necessairement etre realisee en fonction des evolutions technologiques previsibles des moteurs et des transmissions et ne pourra vraisemblablement etre envisagee que dans une approche plus large, ou les aspects lies a la protection de l'environnement, a la securite routiere et aux exigences d'harmonisation europeenne seront aussi pris en compte.