Question de : M. Jacques Kossowski
Hauts-de-Seine (3^e circonscription) - Rassemblement pour la République

M. Jacques Kossowski souhaite attirer l'attention de Mme le ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement sur la nécessité d'accélérer le programme visant à introduire l'essence oxygénée. En France, les voitures sont actuellement à l'origine, en moyenne, de 66 % des émissions d'oxyde de carbone, de 75 % des émulsions d'oxyde d'azote et de 74 % des émissions d'hydrocarbures imbrûlés. Ces derniers mois, des mesures visant à limiter la circulation en zone urbaine ont été prises pour lutter contre ces nuisances polluantes. Certes, il s'agit d'une décision qui va dans le bon sens mais demeurant insuffisante. En effet, il faudrait que la France s'oriente, dans les plus brefs délais, vers la production d'un carburant « reformulé ». Depuis 1990, le gouvernement fédéral américain, dans le cadre de la « clean air act », a imposé dans les grandes métropoles l'utilisation de l'essence oxygénée. En 1992, un premier bilan a montré que le nombre de pics de pollution par le CO a diminué de 95 % sur tout le territoire des Etats-Unis. Dans notre pays, l'introduction d'un tel carburant n'est prévue qu'au minimum en 2005. Il lui demande donc s'il ne conviendrait pas d'avancer cette échéance afin d'améliorer rapidement la qualité de l'air dans nos villes.