Question écrite n° 2201 :
cours d'eau, étangs et lacs

11e Législature

Question de : M. Jean Louis Masson
Moselle (3e circonscription) - Rassemblement pour la République

M. Jean-Louis Masson attire l'attention de Mme le ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement sur l'importance des rejets de chlorures de calcium effectués par les soudières de Meurthe-et-Moselle. Il souhaiterait qu'elle lui indique pour chaque année, de 1980 à 1996 inclus, quels ont été les rejets de ces soudières exprimés en kilogrammes/seconde d'ions chlorés.

Données clés

Auteur : M. Jean Louis Masson

Type de question : Question écrite

Rubrique : Déchets, pollution et nuisances

Ministère interrogé : aménagement du territoire et environnement

Ministère répondant : aménagement du territoire et environnement

Dates :
Question publiée le 18 août 1997
Réponse publiée le 20 octobre 1997

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