Question de : M. Michel Destot
Isère (3^e circonscription) - Socialiste

M. Michel Destot attire l'attention de Mme la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement sur la pollution et les carburants. Lors des pics de pollution, les véhicules autorisés à circuler en permanence en raison de leur nature sont les plus polluants. Les poids lourds, camions, camionnettes et autres taxis, autocars et autobus sont équipés de moteurs diesel et roulent au gazole. Cet état de fait, indépendamment des considérations économiques et professionnelles, démontre l'aberration de notre système de taxation des carburants qui défavorise les essences propres et les véhicules équipés de pots catalytiques. Or le prix de revient d'un carburant conditionne l'achat d'un type de motorisation, le diesel en l'occurrence. Même le nombre de particuliers utilisant ce type de moteur est devenu l'un des plus importants au monde. Il lui demande donc comment gérer cette contradiction qui met également en cause le savoir-faire de nos constructeurs automobiles et leur équilibre financier et industriel. Il souhaiterait avoir son avis sur le fait que les camions de fret routier puissent bénéficier d'une taxation réduite du carburant alors que celle-ci n'est pas accordée aux transports collectifs urbains. Il désirerait enfin que le Gouvernement lui indique ce qu'il compte faire pour encourager les taxis à utiliser des carburants non polluants et à convertir leur moteur au carburants gaz.