Réponse publiée le 11 février 2002

Les monuments historiques de l'Etat sont, pour une large part, constitués d'édifices religieux prestigieux : les quatre-vingt-sept cathédrales, bien sûr, mais aussi la basilique de Saint-Denis. Ces édifices, dont la vocation prééminente est l'exercice du culte, se prêtent évidemment assez mal à l'installation d'activités annexes, autres que culturelles. Quel que soit l'intérêt bien réel des activités apicoles, y compris pédagogiques, pour de nombreux professionnels mais aussi pour une importante population d'amateurs, l'honorable parlementaire conviendra de l'inadéquation de ces lieux de culte pour l'installation de ruches. Dans d'autres monuments, et notamment ceux qui comprennent des parcs ou jardins importants, rien ne s'oppose, en principe, à l'accueil de cette activité. Les impératifs de sécurité du public doivent bien entendu être pris en compte : la vocation première des monuments historiques appartenant à l'Etat et affectés au ministère de la culture et de la communication est en effet leur présentation au public. Or, les apiculteurs savent que certaines personnes présentent une sensibilité particulière aux piqûres d'hyménoptères, pouvant parfois provoquer des oedèmes et des décès. Par ailleurs, un accident récent, dont fut victime un petit garçon, est venu rappeler que l'apiculture est une activité sérieuse, non exempte de tout risque pour ses adeptes comme pour les personnes passant à proximité des ruchers. Il semble donc que les monuments dotés de parcs devraient être choisis, de préférence aux monuments urbains, pour de telles implantations. Enfin, et en dehors des monuments qui offrent des possibilités de visites orientées vers l'agriculture ou l'élevage (comme la ferme pédagogique du domaine national de Saint-Cloud), le ministère de la culture et de la communication n'a évidemment pas pour vocation première de promouvoir l'apiculture. Les installations de ruches dans les monuments historiques de l'Etat ne peuvent dès lors que relever d'accords ponctuels avec des institutions spécialisées, ou de concessions passées avec des particuliers, auxquels incomberaient bien entendu intégralement la responsabilité, le financement et l'entretien des installations.