Réponse publiée le 26 janvier 1998

Le soutien à apporter au développement des clubs revêt pour Mme la ministre de la jeunesse et des sports une importance particulière pour affirmer la dimension économique, sociale et citoyenne du sport. Ainsi, les crédits d'intervention du titre IV connaîtront, au titre de l'année 1998, un accroissement notable qui permettra, grâce à une mesure nouvelle de 60 millions de francs sur le chapitre 43-91 (art. 40), de soutenir les associations sportives engagées dans un véritable projet de développement. Par ailleurs, les aides versées au titre de la part régionale du Fonds national pour le développement du sport permettront, avec des moyens accrus, à hauteur de 45 millions de francs, d'accompagner le développement des clubs sportifs, en tenant compte des démarches entreprises pour améliorer la qualité et la sécurité, pour toucher les jeunes pratiquants ainsi que pour assurer la formation des bénévoles. Mme la ministre de la jeunesse et des sports est, par ailleurs, soucieuse d'encourager le bénévolat associatif, qui joue, en particulier dans le domaine sportif, un rôle majeur. Elle considère, en effet, que les bénévoles doivent rester la force essentielle de la structure sportive dans le cadre des fédérations. C'est la raison pour laquelle la question du bénévolat est actuellement examinée dans le cadre des réflexions sur la modification de la loi du 16 juillet 1984 sur le sport. En outre, Mme la ministre de la jeunesse et des sports s'est vu confier par le Premier ministre la conduite d'une réflexion interministérielle devant aboutir, en 1999, à un projet de loi sur le bénévolat consacrant la reconnaissance sociale de l'engagement des bénévoles en introduisant des mesures concrètes destinées à faciliter l'exercice de leurs fonctions.