bruits
Question de :
M. André Aschieri
Alpes-Maritimes (9e circonscription) - Radical, Citoyen et Vert
M. André Aschieri attire l'attention de M. le ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement sur les nuisances sonores perpétuelles. Si le bruit est naturellement présent au quotidien, il ne doit pas se transformer en « mal-être » provoquant des troubles de l'audition, du sommeil ou développant le stress et la fatigue. En 1990, les zones recevant plus de 5 dBA par rapport au maximum normal sont nombreuses et leur résorption est lente (près de soixante ans). Le budget prévu pour la lutte contre le bruit semble donc insuffisant. C'est pourquoi il souhaite connaître les dispositions que le Gouvernement français envisage de prendre dans ce domaine.
Auteur : M. André Aschieri
Type de question : Question écrite
Rubrique : Déchets, pollution et nuisances
Ministère interrogé : aménagement du territoire et environnement
Ministère répondant : aménagement du territoire et environnement
Dates :
Question publiée le 24 septembre 2001
Réponse publiée le 14 janvier 2002